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Janvier-décembre 2006

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Verchères (Québec : Circonscription électorale provinciale)



Québec (Province). Directeur général des élections
   Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale : élections partielles du 12 décembre 2005 dans les circonscriptions électorales d'Outremont et de Verchères. — [Sainte-Foy] : le Directeur, 2005. — ii, 33, 2 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 2-550-46028-6 (rel. à spirale).

  1. Québec (Province). Loi électorale (1989) 2. Élections partielles — Québec (Province) — Montréal 3. Élections partielles — Québec (Province) — Verchères 4. Élections — Droit — Québec (Province) 5. Verchères (Québec : Circonscription électorale provinciale) 6. Outremont (Québec : Circonscription électorale provinciale) I. Titre.

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