Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Cadastres — Québec (Province) — Rivière-Ouelle (Seigneurie)

Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
   Cadastre abrégé de la seigneurie de la Bouteillerie, la rivière Ouelle, appartenant à Pierre Thomas Casgrain, clos le 28 janvier, 1859 [microforme] / par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
   
   Reprod. de: [Quebec : imprimé par George Desbarats, 1863]. 42 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 81. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. Ex. de conservation: p. 19-20 insérées entre les p. 16 et 17, p. 23-24 insérées entre les p. 18 et 21. — 10,00 $. — Distributeur : La Bibliothèque, Section de l'édition, 2275, rue Holt, Montréal, Québec H2G 3H1.

  1. Cadastres — Québec (Province) — Rivière-Ouelle (Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Rivière-Ouelle (Seigneurie) 3. Rivière-Ouelle (Québec : Seigneurie) I. Lelièvre, Siméon, 1805-1866 II. Titre.