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Notre-Dame-du-Mont-Carmel (Le Haut-Richelieu, Québec)
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Lacolle [ressource électronique] : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — Données électroniques. — [Québec] : le Ministère, 2004.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée.
Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3159360.pdf.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lacolle 2. Impôt local — Québec (Province) — Lacolle 3. Notre-Dame-du-Mont-Carmel (Le Haut-Richelieu, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Lacolle et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Notre-Dame-du-Mont-Carmel [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004.
Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.
Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3159366.pdf.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lacolle 2. Impôt local — Québec (Province) — Lacolle 3. Notre-Dame-du-Mont-Carmel (Le Haut-Richelieu, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
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