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Janvier-décembre 2006

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Val-Bélair (Québec)


Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne ville de Val-Bélair [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir], 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3166928.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Val-Bélair (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

A36A13166928

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