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Janvier-décembre 2006

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Commission scolaire des Découvreurs — Élections



Québec (Province). Directeur général des élections
   Rapport du Directeur général des élections du Québec sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires : élections partielles du 4 juin 2006 dans la circonscription no 1 de la Commission scolaire des Découvreurs et dans la circonscription no 10 de la Commission scolaire de la Capitale et élection partielle du 18 juin 2006 dans la circonscription no 13 de la Commission scolaire des Samares. — [Québec] : le Directeur, [2006]. — 13, 2 p. ; 28 cm.
   
   En tête du titre: Élections scolaires. — pt978-2-550-47458-6 (br.) : gratuit. — ISBN : 2-550-47458-9.

  1. Commission scolaire des Découvreurs — Élections 2. Commission scolaire de la Capitale — Élections 3. Commission scolaire des Samares — Élections 4. Élections scolaires — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Élections partielles du 4 juin 2006 dans la circonscription no 1 de la Commission scolaire des Découvreurs et dans la circonscription no 10 de la Commission scolaire de la Capitale et élection partielle du 18 juin 2006 dans la circonscription no 13 de la Commission scolaire des Samares.

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