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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) — Périodiques

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QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property / Ministère du revenu du Québec. — [Sainte-Foy] : Revenu Québec, [2003]. — 21 cm.
   Un seul no paru. — Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Autres éditions disponibles : Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures. — Devient : QST and GST/HST rebates : new or substantially renovated housing, new or substantially renovated residential rental property.

  1. Habitations — Achat — Québec (Province) — Périodiques 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) — Périodiques 3. Taxe sur les produits et services — Périodiques 4. Taxe de vente — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

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QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property (En ligne)
   QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Sainte-Foy : Ministère du revenu], 2003.
   Un seul no paru. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures (En ligne). — Devient : QST and GST/HST rebates : new or substantially renovated housing, new or substantially renovated residential rental property (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3131573/3131573.htm.

  1. Habitations — Achat — Québec (Province) — Périodiques 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) — Périodiques 3. Taxe sur les produits et services — Périodiques 4. Taxe de vente — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

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QST and GST/HST rebates : new or substantially renovated housing, new or substantially renovated residential rental property / Revenu Québec. — [Sainte-Foy] : Revenu Québec, [2006]-. — 21 cm.
   
   Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Autres éditions disponibles : Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures. — Fait suite à : QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property.

  1. Habitations — Achat — Québec (Province) — Périodiques 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) — Périodiques 3. Taxe sur les produits et services — Périodiques 4. Taxe de vente — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1R443/A

3140774

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QST and GST/HST rebates : new or substantially renovated housing, new or substantially renovated residential rental property (En ligne)
   QST and GST/HST rebates : new or substantially renovated housing, new or substantially renovated residential rental property [ressource électronique] / Revenu Québec. — Données électroniques. — [Sainte-Foy : Ministère du revenu], 2006-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures (En ligne). — Fait suite à : QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3172256/3172256.htm.

  1. Habitations — Achat — Québec (Province) — Périodiques 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) — Périodiques 3. Taxe sur les produits et services — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

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Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures / Ministère du revenu du Québec. — [Sainte-Foy] : Revenu Québec, [2003]-. — 21 cm.
   
   Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Autres éditions disponibles : QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property, [2003]. — Autres éditions disponibles : QST and GST/HST rebates : new or substantially renovated housing, new or substantially renovated residential rental property. — Gratuit.

  1. Habitations — Achat — Québec (Province) — Périodiques 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) — Périodiques 3. Taxe sur les produits et services — Périodiques 4. Taxe de vente — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

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Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures (En ligne)
   Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Sainte-Foy : Ministère du revenu], 2003-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property (En ligne), [2003]. — Autres éditions disponibles : QST and GST/HST rebates : new or substantially renovated housing, new or substantially renovated residential rental property (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3131501/3131501.htm.

  1. Habitations — Achat — Québec (Province) — Périodiques 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) — Périodiques 3. Taxe sur les produits et services — Périodiques 4. Taxe de vente — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

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