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Janvier-décembre 2006

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs / titres

Sentiers de motoneige — Québec (Province)



Québec (Province)
   Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation. — [Québec : Transports Québec, 2006]. — 23 p. ; 28 cm.
   
   "Après analyse des mémoires et des commentaires reçus, le présent document énonce les orientations que le gouvernement souhaite soumettre en consultations particulières lors de la commission parlementaire". P. 9. — Publié en anglais sous le titre: Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-46355-2 (br.) gratuit.

  1. Véhicules hors route — Québec (Province) 2. Sentiers de motoneige — Québec (Province) 3. Véhicules tout terrain — Conduite — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission parlementaire sur les véhicules hors route II. Québec (Province). Ministère des transports III. Titre. IV. Titre : Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper.

T73A1A29/V4353112015


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Québec (Province)
   Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Transports Québec], 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "Après analyse des mémoires et des commentaires reçus, le présent document énonce les orientations que le gouvernement souhaite soumettre en consultations particulières lors de la commission parlementaire". - P. 9. — Publié en anglais sous le titre: Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-46355-0 (version électronique).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3114307.pdf.

  1. Véhicules hors route — Québec (Province) 2. Sentiers de motoneige — Québec (Province) 3. Véhicules tout terrain — Conduite — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission parlementaire sur les véhicules hors route II. Québec (Province). Ministère des transports III. Titre. IV. Titre : Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper.

T73A13114307


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Québec (Province)
   Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper. — [Québec : Transports Québec, 2006]. — 22 p. ; 28 cm.
   
   "Following study of the briefs and statements received, this paper lays out the approaches that the government would like to subject to private consultation in the context of the Parliamentary Committee". - P. 9. — Publié en français sous le titre: Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-46592-X (br.) gratuit.

  1. Véhicules hors route — Québec (Province) 2. Sentiers de motoneige — Québec (Province) 3. Véhicules tout terrain — Conduite — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission parlementaire sur les véhicules hors route II. Québec (Province). Ministère des transports III. Titre. IV. Titre : Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation.

T73A1A29/V435A3122471


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Québec (Province)
   Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Transports Québec], 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "Following study of the briefs and statements received, this paper lays out the approaches that the government would like to subject to private consultation in the context of the Parliamentary Committee". - P. 9. — Publié en français sous le titre: Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-46593-8 (version électronique).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3125597.pdf.

  1. Véhicules hors route — Québec (Province) 2. Sentiers de motoneige — Québec (Province) 3. Véhicules tout terrain — Conduite — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission parlementaire sur les véhicules hors route II. Québec (Province). Ministère des transports III. Titre. IV. Titre : Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation.

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