Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Terriers (Droit) — Québec (Province) — Île-d'Orléans (Seigneurie)

Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
   Cadastre abrégé de [la] partie de la seigneurie de l'Isle d'Orléans, appartenant aux Dames Drapeau, clos le 14 juillet, 1859 [microforme] / par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 2005. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
   
   Reprod. de: [Quebec : imprimé par Stewart Derbishire et George Desbarats, 1862]. 14 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 7. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. Titre courant: Cadastre abrégé de la seigneurie de l'Isle d'Orléans. — 10,00 $. — Distributeur : La Bibliothèque, Section de l'édition, 2275, rue Holt, Montréal, Québec H2G 3H1.

  1. Cadastres — Québec (Province) — Île-d'Orléans (Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Île-d'Orléans (Seigneurie) 3. Île d'Orléans (Québec : Seigneurie) I. Lelièvre, Siméon, 1805-1866 II. Titre. III. Titre : Cadastre abrégé de la seigneurie de l'Isle d'Orléans.