Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Cadastres — Québec (Province) — Sainte-Anne-de-la-Pérade (Seigneurie)

Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
   Cadastre abrégé de la seigneurie de Dorvilliers, possédée par les héritiers de Pierre Charest, écuyer, fait le 24 janvier, 1861 [microforme] / par Joseph E. Turcotte, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
   
   Reprod. de: [Quebec : imprimé par Stewart Derbishire et George Desbarats, 1861]. 7 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 17. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. La mention "fait le 24 janvier, 1861" est sur une étiquette collée. Mention de responsabilité de la couv.: Jos. Édouard Turcotte. — 10,00 $. — Distributeur : La Bibliothèque, Section de l'édition, 2275, rue Holt, Montréal, Québec H2G 3H1.

  1. Cadastres — Québec (Province) — Sainte-Anne-de-la-Pérade (Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Sainte-Anne-de-la-Pérade (Seigneurie) 3. Sainte-Anne-De La Pérade (Québec : Seigneurie) I. Turcotte, Joseph Ed. (Joseph-Édouard), 1808-1864 II. Titre.