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Janvier-décembre 2006

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Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper [ressource électronique]



Québec (Province)
   Parliamentary Committee on Off-Highway Vehicles : working paper [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Transports Québec], 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "Following study of the briefs and statements received, this paper lays out the approaches that the government would like to subject to private consultation in the context of the Parliamentary Committee". - P. 9. — Publié en français sous le titre: Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-46593-8 (version électronique).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3125597.pdf.

  1. Véhicules hors route — Québec (Province) 2. Sentiers de motoneige — Québec (Province) 3. Véhicules tout terrain — Conduite — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission parlementaire sur les véhicules hors route II. Québec (Province). Ministère des transports III. Titre. IV. Titre : Commission parlementaire sur les véhicules hors route : document d'orientation.

T73A13125597

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