Ressources en ligne - Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Bibliographie du Québec   Fil RSS - Édition québécoise.

Janvier-décembre 2006

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titres

Québec (Province). Groupe de travail sur les poursuites policières d'un véhicule



Québec (Province). Groupe de travail sur les poursuites policières d'un véhicule
   Rapport [ressource électronique] / du Groupe de travail sur les poursuites policières d'un véhicule ; présenté au Ministère de la sécurité publique. — Données électroniques. — [Québec] : le Ministère, 2001.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2005/3112511.pdf.

  1. Poursuite à bord de véhicules de police — Québec (Province) 2. Poursuite à bord de véhicules de police — Canada 3. Poursuite à bord de véhicules de police — États-Unis 4. Poursuite à bord de véhicules de police — Sécurité — Règlements — Québec (Province).

S42A13112511

Plan du site | Droit d'auteur | Confidentialité | Déclaration de services aux citoyens | Accès à l'information | Accessibilité | Salle de presse
© Bibliothèque et Archives nationales du Québec