Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

La reproduction des produits culturels vue par des élèves québécois : recueil de textes [ressource électronique]

La reproduction des produits culturels vue par des élèves québécois : recueil de textes [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère de l'éducation, du loisir et du sport, Direction des communications : Ministère de la culture et des communications, Direction générale du secrétariat et des communications, 2005.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-44182-6 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2005/3120310.pdf.

  1. Droit d'auteur — Québec (Province) — Manuels scolaires 2. Piratage (Droit d'auteur) — Québec (Province) — Manuels scolaires I. Québec (Province). Ministère de l'éducation, du loisir et du sport. Direction des communications II. Québec (Province). Ministère de la culture et des communications. Direction générale du secrétariat et des communications.