Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2006

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

Le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs : les mesures à prendre pour votre maison

Lépine, Nicole
   The Guarantee Plan for New Residential Buildings : measures to be taken for your home / [written by Nicole Lépine ; translation, SILA]. — [Québec : Régie du bâtiment du Québec, 2006]. — 36 p. : ill. en coul. ; 20 cm.

   Traduction de: Le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs : les mesures à prendre pour votre maison. — Titre de la couv. — "Information valid for buildings not held in divided co-ownership for which the sale took place and the construction began on August 7, 2006 or later". — Disponible aussi sur le Web. — ISBN-13 : 978-2-550-47645-0 (br.) : gratuit. — ISBN-10 : 2-550-47645-X.

1. Habitations — Construction — Droit — Québec (Province) 2. Responsabilité des constructeurs — Québec (Province) 3. Garantie — Québec (Province) I. Régie du bâtiment du Québec II. Titre. III. Titre : Le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs : les mesures à prendre pour votre maison.

T76B381L4651A

3179849

Lépine, Nicole
   Le Plan de garantie des bâtiments résidentiels neufs : les mesures à prendre pour votre maison / [rédaction, Nicole Lépine]. — [Québec : Régie du bâtiment du Québec, 2006]. — 36 p. : ill. en coul. ; 20 cm.

   Titre de la couv. — "Renseignements valides pour les bâtiments non détenus en copropriété divise dont la vente a eu lieu et la construction a débuté le 7 août 2006 ou après". — Disponible aussi sur le Web. — ISBN-13 : 978-2-550-47643-6 (br.) : gratuit. — ISBN-10 : 2-550-47643-3.

T76B381L4651

3179843

Une question? Demandez à un bibliothécaire ou à un archiviste | Pour nous joindre