Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2006

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

Conseil du patronat du Québec

Conseil du patronat du Québec
   L'avenir énergétique du Québec, l'heure d'établir des priorités : mémoire du Conseil du patronat du Québec présenté à la Commission de l'économie et du travail dans le cadre des audiences publiques sur la sécurité et l'avenir énergétiques du Québec. — [Montréal] : CPQ, 2005. — 22 p. ; 28 cm.

   (En feuilles) : 5,00 $.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'économie et du travail II. Titre.

338.709714

3032213

Conseil du patronat du Québec
   Commentaires du Conseil du patronat du Québec sur le document de consultation Modernisation des normes du travail fédérales : examen de la partie III du Code canadien du travail. — Montréal : CPQ, 2005. — 13 f. ; 28 cm.

   (En feuilles).

I. Titre.

338.709714

3102604

Conseil du patronat du Québec
   Le développement de la législation québécoise contre le tabagisme : mémoire du Conseil du patronat du Québec sur le document de consultation du Ministère de la santé et des services sociaux intitulé Pour notre progrès vers un avenir sans tabac. — [Montréal] : CPQ, 2005. — 5 f. ; 28 cm.

   (En feuilles) : 5,00 $.

I. Titre.

338.709714

3032209

Conseil du patronat du Québec
   Examen du rapport d'évaluation du Bureau d'évaluation médicale et du document d'actualisation de ce rapport : mémoire du Conseil du patronat du Québec présenté à la Commission de l'économie et du travail de l'Assemblée nationale. — Montréal : CPQ, 2006. — 11 p. ; 28 cm.

   (En feuilles).

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'économie et du travail II. Titre.

338.709714

3114103

Conseil du patronat du Québec
   Un impératif incontournable : améliorer la productivité sur les chantiers de construction : mémoire du Conseil du patronat du Québec sur le projet de loi no 135, Loi modifiant la Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d'oeuvre dans l'industrie de la construction, présenté à la Commission de l'économie et du travail. — Montréal : CPQ, 2005. — 7 f. ; 28 cm.

   (En feuilles).

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'économie et du travail II. Titre.

338.709714

3102692

Conseil du patronat du Québec
   Loi favorisant le développement de la formation de la main-d'oeuvre (Loi 90) : bilan et perspectives : mémoire du Conseil du patronat du Québec sousmis à la Commission de l'économie et du travail dans le cadre du Rapport quinquennal 2000-2005 concernant la Loi favorisant le développement de la formation et de la main-d'oeuvre. — Montréal : CPQ, 2006. — 15 p. ; 28 cm.

   (En feuilles) : gratuit.

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'économie et du travail II. Titre.

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Conseil du patronat du Québec
   Pour réaliser un meilleur arrimage public-privé : mémoire du Conseil du patronat du Québec sur le projet de loi no 61, Loi sur l'agence des partenariats public-privé du Québec. — [Montréal] : CPQ, 2004. — 14 p. ; 28 cm.

   (En feuilles) : 5,00 $.

I. Titre.

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3032265

Conseil du patronat du Québec
   Projet de loi no 108, Loi modifiant la Loi sur l'assurance parentale et d'autres dispositions législatives : commentaires du Conseil du patronat du Québec présentés à la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale. — Montréal : CPQ, 2005. — 4 f. ; 28 cm.

   (En feuilles).

I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Titre.

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3032276

Conseil du patronat du Québec
   Le projet de modification des installations de stockage des déchets radioactifs et réfection de Gentilly-2 : mémoire du Conseil du patronat du Québec présenté dans le contexte des audiences publiques sur ce projet au Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE). — [Montréal] : CPQ, 2004. — 8 p. ; 28 cm.

   (En feuilles) : 5,00 $.

I. Québec (Province). Bureau d'audiences publiques sur l'environnement II. Titre.

338.709714

3032273

Conseil du patronat du Québec
   Un projet souhaitable, mais une démarche qui nous inquiète : mémoire du Conseil du patronat du Québec présenté au ministre du développement durable, de l'environnement et des parcs dans le cadre de la consultation publique sur le Plan de développement durable du Québec. — [Montréal] : CPQ, 2005. — 19 p. ; 28 cm.

   (En feuilles) : 5,00 $.

I. Titre.

338.709714

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Conseil du patronat du Québec
   Vers un meilleur financement des régimes de retraite à prestations déterminées : commentaires du Conseil du patronat du Québec dans le contexte de la consultation de la Régie des rentes du Québec sur un nouveau cadre de financement des régimes à prestations déterminées. — Montréal : CPQ, 2005. — 9 p. ; 28 cm.

   (En feuilles).

I. Titre.

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