Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer

Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir], 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3164906.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer.