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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2005

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

R4  Revenu

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Dois-je m'inscrire aux fichiers de Revenu Québec? / Revenu Québec. — [Sainte-Foy] : Revenu Québec, [2005?]-. — 21 cm.
   Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Should I register with Revenu Québec?. — Fait suite à : Dois-je m'inscrire au Ministère?. — Gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) — Périodiques 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1D638/

2988683

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Les grandes lignes de la Loi concernant la taxe sur les carburants. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, [2000]-. — 21 cm.
   Irrégulier. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Overview of the Fuel Tax Act. — Gratuit.

  1. Québec (Province). Loi concernant la taxe sur les carburants — Périodiques 2. Carburants — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1G736/

3004796

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Non-profit organizations and taxation. — [Sainte-Foy ] : Ministère du revenu, [2000?]-. — 22 cm.
   
   Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Organismes sans but lucratif et la fiscalité. — Gratuit.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1O743/A

2988736

---

Les organismes sans but lucratif et la fiscalité. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu, [2000?]-. — 22 cm.
   
   Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Non-profit organizations and taxation. — Gratuit.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1O743/

2988693

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An overview of the Fuel Tax Act. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, [2000]-. — 21 cm.
   Irrégulier. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Grandes lignes de la Loi concernant la taxe sur les carburants.

  1. Québec (Province). Loi concernant la taxe sur les carburants — Périodiques 2. Carburants — Impôts — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1G736/A

3004802

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Québec (Province). Ministère du revenu
   Convention de performance et d'imputabilité / Revenu Québec. — [Sainte-Foy] : Revenu Québec, [2004]. — 24 p. ; 28 cm.
   
   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-42804-8 (br.).

  1. Québec (Province). Ministère du revenu 2. Impôt — Administration et procédure — Québec (Province) 3. Responsabilité administrative — Québec (Province) I. Titre.

HJ4663*

R4A1C659

2899979

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Québec (Province). Ministère du revenu
   Plan d'action... / Revenu Québec. — 2004/2005-. — Sainte-Foy : Revenu Québec, [2004?]-. — 28 cm.
   Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec.

  1. Québec (Province). Ministère du revenu — Planification — Périodiques I. Titre.

R4A1P535/

2901699

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Savard, Claire
   Pour qu'on vous lise-- tout simplement : techniques de rédaction en langue claire et simple / [auteure, Claire Savard]. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu, Service des formulaires, 2003. — 78p. ; 24 cm.
   
   Bibliogr.: p. 77-78. — ISBN : 2-550-40963-9 (br.).

  1. Style administratif — Guides, manuels, etc. 2. Français (Langue) — Usage — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Ministère du revenu. Service des formulaires II. Titre. III. Titre : Techniques de rédaction en langue claire et simple.

JF1525*

R4F671S293

2853670

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Should I register with Revenu Québec? / Revenu Québec. — [Sainte-Foy] : Revenu Québec, [2005]-. — 21 cm.
   Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Dois-je m'inscrire aux fichiers de Revenu Québec?. — Fait suite à : Should I register with the Ministère du revenu?. — Gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) — Périodiques 2. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1D638/A

2988688

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Support payments and last-resort financial assistance. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, [2001?]-. — 22 cm.
   
   Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Perception des pensions alimentaires et l'aide financière de dernier recours, [2001?]. — Autres éditions disponibles : Versement des pensions alimentaires : l'aide financière de dernier recours, [2005?]. — Variation du titre : Support payments : last-resort financial assistance, [2005?]-. — Gratuit.

  1. Pension alimentaire — Québec (Province) — Périodiques 2. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1V477/A

2988746

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Le versement des pensions alimentaires : l'aide financière de dernier recours / Revenu Québec. — [Sainte-Foy] : Revenu Québec, [2005?]-. — 22 cm.
   
   Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Fait suite à la monographie: La perception des pensions alimentaires et l'aide financière de dernier recours. — Autres éditions disponibles : Support payments and last-resort financial assistance. — Gratuit.

  1. Pension alimentaire — Québec (Province) — Périodiques 2. Aide sociale — Droit — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1V477/

2988740