- Accueil
- Ressources en ligne
- Bibliographie du Québec
- Janvier-décembre 2005
Bibliographie du Québec 
Janvier-décembre 2005
| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres |
F5 Finances, économie et recherche
Assurance responsabilité pour les entreprises et cautionnement. — 2e éd. / rév. des textes, Carol Kelly ; collaboration, Pierre Daemen... [et al.]. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2005. — 3 vol. ; 28 cm.
"Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation aux examens de l'Autorité des marchés financiers pour les compétences suivantes: 03-406 : analyser les produits en assurance des entreprises, notamment les produits d'assurance de responsabilité pour les entreprises et les produits de cautionnement ; 05-406 : analyser les produits en assurance des entreprises, notamment les produits d'assurance de responsabilité pour les entreprises et les produits de cautionnement (règlement de sinistres)". — Première éd., Montréal : Centre collégial de formation à distance, Collège de Rosemont ; Québec : Ministère de l'éducation, Direction générale de l'enseignement collégial, 1999, publiée sous le titre: Assurance responsabilité, entreprises et cautionnement. — Dépouillement : [1] : Manuel de référence : F406-T1 ; [2] : Recueil de textes : F406-S1 ; [3] : Recueil de formulaires : F406-S2. — ISBN :
1. Assurance de responsabilité civile — Québec (Province) 2. Cautionnement — Québec (Province) 3. Assurances de l'entreprise — Québec (Province) I. Kelly, Carol A. II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers III. Titre : Assurance responsabilité, entreprises et cautionnement.
HG9990.4* F5M37A8781/2005 ou E3E52A15/A8791-2005 3019069
Continuous disclosure review program : activity report... / Autorité des marchés financiers. — Oct. 2003-. — [Montréal : Autorité des marchés financiers], 2003-. — 28 cm.
Description d'après: juil. 2004. — Autres éditions disponibles : Programme d'examen de l'information continue : rapport d'activités... — Gratuit.
1. Information financière — Normes — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers.
F5M37P7634/A 3059082
Études économiques, fiscales et budgétaires / Finances Québec, le Secteur de la politique budgétaire et de l'économique. — Vol. 1, no 1 (22 avril 2005)-. — [Québec] : Direction de l'analyse et prévision des revenus autonomes [du Ministère], 2005-. — 28 cm.
Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Fait suite à : Analyse et conjoncture économiques. — ISSN : 1715-2682.
1. Macroéconomie — Périodiques 2. Québec (Province) — Conditions économiques — Périodiques I. Québec (Province). Secteur de la politique budgétaire et de l'économique II. Québec (Province). Direction de l'analyse et prévision des revenus autonomes.
F5C64A534/ 2998071
Insurance of persons : reference manual : A01A-T1. — 4th ed. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2004. — 503 p., pag. multiple : ill. ; 28 cm + 17 feuilles.
Comprend un index. — Publié en français sous le titre: Assurance de personnes : manuel de référence : A01A-T1. — Bibliogr. — ISBN :
1. Assurance-vie — Québec (Province) 2. Assurance collective — Québec (Province) 3. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) 4. Assurance — Droit — Québec (Province) 5. Assurance — Vente — Québec (Province) I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers II. Titre : Assurance de personnes : manuel de référence.
HG9010* F5M37A878/2004A 3053215
Introduction à l'assurance des entreprises : manuel de référence : F400-T1. — 2e éd. / rév. des textes, Pierre Daemen ; collaboration, Carol Kelly... [et al.]. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2005. — xiii, 145 p. ; 28 cm.
"Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation aux examens de l'Autorité des marchés financiers pour les compétences suivantes: 03-404 : analyser les produits en assurances des entreprises, notamment les produits d'assurance de dommages directs et indirects pour les entreprises ; 03-405 : analyser les produits en assurance des entreprises, notamment les produits complémentaires pour les entreprises ; 03-406 : analyser les produits en assurance des entreprises, notamment les produits d'assurance responsabilité et de cautionnement ; 03-409 : analyser les produits en assurance directs, indirects et complémentaires pour les entreprises". — Première éd., Montréal : Centre collégial de formation à distance, Collège de Rosemont ; Québec : Ministère de l'éducation, Direction générale de l'enseignement collégial, 1997 par Carol. A. Kelly. — ISBN :
1. Assurances de l'entreprise — Québec (Province) I. Kelly, Carol A. Introduction à l'assurance des entreprises II. Daemen, Pierre III. Québec (Province). Autorité des marchés financiers.
HG8059 F5M37I577/2005 ou E3E52A15/K445-2005 3018955
Loto-Québec
Bilan de responsabilité sociale... / [Direction corporative, communications et relations publiques de la Première vice-présidence corporative aux communications et aux affaires publiques de Loto-Québec]. — 2004/2005-. — [Montréal : Loto-Québec, 2005]-. — 26 cm.
Annuel. — ISSN : 1715-8761.
1. Loto-Québec — Périodiques 2. Loteries — Aspect social — Québec (Province) — Périodiques I. Loto-Québec. Direction corporative, communications et relations publiques II. Titre.
F5L68B543/ 3074136
Notions de fiscalité relatives à l'assurance de personnes : manuel de référence : F201-T1 / [rédaction, Jean Turcotte... et al.]. — [Québec ; Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2005. — xxiii, 307 p. ; 28 cm.
"Le contenu de ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation des examens de l'Autorité des marchés financiers pour la compétence suivante: 01-201 : Appliquer des notions de fiscalité relatives à l'assurance de personnes". — Comprend un index. — Glossaire: p. 299-306. — Bibliogr.: p. 307. — ISBN :
1. Assurance-vie — Impôts — Québec (Province) 2. Assurance-vie — Impôts — Canada I. Turcotte, Jean II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers.
F5M37N6851 3015167
Ouellet, Hélène, avocate
Modifications législatives et réglementaires / rédigé par Hélène Ouellet ; révisé par Daniel Larrivée et Anne-Marie Beaudoin ; mise à jour par Marie-Christine Dorval. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, Direction de la formation et de la qualification, 2004. — 17 f. ; 28 cm.
(En feuilles).
1. Intermédiation financière — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Services financiers — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Assurance — Droit — Québec (Province) — Législation I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers. Direction de la formation et de la qualification II. Titre.
KEQ481* F5M37O9341 2853497
Partenaires (Caisse de dépôt et placement du Québec)
Partenaires : un bulletin de la Caisse de dépôt et placement du Québec pour la moyenne entreprise québécoise. — Vol. 1, no 1 (nov. 2004)-. — Montréal : la Caisse, 2004-. — 30 cm.
Irrégulier. — Disponible aussi sur le site Web de l'éditeur. — Autres éditions disponibles : Partners. — ISSN : 1712-5162. — Distributeur : La Caisse, 1000, Place Jean-Paul-Riopelle, bloc A, 10e étage, Montréal, Québec H2Z 2B3.
Adresse électronique : http://www.lacaisse.com/financementdentreprises.
1. Caisse de dépôt et placement du Québec — Périodiques 2. Petites et moyennes entreprises — Québec (Province) — Périodiques I. Caisse de dépôt et placement du Québec.
F5C3P377/ 2922179
Partners : a newsletter produced by the Caisse de dépôt et placement du Québec for medium-sized businesses in Québec. — Vol. 1, no. 1 (Nov. 2004)-. — Montréal : the Caisse, 2004-. — 30 cm.
Irrégulier. — Disponible aussi sur le site Web de l'éditeur. — Autres éditions disponibles : Partenaires (Caisse de dépôt et placement du Québec). — ISSN : 1712-5189. — Distributeur : La Caisse, 1000, Place Jean-Paul-Riopelle, bloc A, 10e étage, Montréal, Québec H2Z 2B3.
Adresse électronique : http://www.lacaisse.com/businessfinancing.
1. Caisse de dépôt et placement du Québec — Périodiques 2. Petites et moyennes entreprises — Québec (Province) — Périodiques I. Caisse de dépôt et placement du Québec.
F5C3P377/A 2922183
Produits d'assurance complémentaires en assurance de dommages des entreprises. — 2e éd. / [révision des textes, Carol Kelly ; collaboration, Pierre Daemen... et al.]. — [Québec ; Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2005. — 2 vol. ; 28 cm.
"Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation aux examens de l'Autorité des marchés financiers pour les compétences suivantes: 03-405: Analyser les produits en assurance des entreprises notamment les produits complémentaires ; 05-405 : Analyser les produits en assurance des entreprises notamment les produits complémentaires (règlement des sinistres) ; 03-409 : Analyser les produits d'assurance de dommages directs, indirects et complémentaires pour les entreprises ; 05-409 : Analyser les produits d'assurance de dommages directs, indirects et complémentaires pour les entreprises (règlement de sinistres)". — Dépouillement : [1] : Manuel de référence : F405-T1 ; [2] : Recueil de formulaires : F405-S1. — ISBN :
1. Assurances de l'entreprise 2. Assurances de l'entreprise — Problèmes et exercices I. Kelly, Carol A. II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers.
F5M37P763/2005 3015161
Produits d'assurance de dommages directs et indirects pour les entreprises : recueil de formulaires. — 2e éd. / rév. des textes, Pierre Daemen ; collaboration, Kim Girard... [et al.]. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2005. — iii, 157 p. ; 28 cm + 8 feuilles.
"Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation aux examens de l'Autorité des marchés financiers pour les compétences suivantes: 03-404 : analyser les produits en assurance des entreprises notamment les produits d'assurance de dommages directs et indirects ; 05-404 : analyser les produits en assurance des entreprises notamment les produits d'assurance de dommages directs et indirects (règlement de sinistres) ; 03-409 : analyser les produits d'assurance de dommages directs, indirects et complémentaires pour les entreprises ; 05-409 : analyser les produits d'assurance de dommages directs, indirects et complémentaires pour les entreprises (règlement de sinistres)". — Sur la couv.: F404-S1. — Première éd. en 1998. — 8 feuilles d'addenda. — ISBN :
1. Assurances de l'entreprise — Formulaires 2. Assurance-dommages — Formulaires I. Daemen, Pierre II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers.
F5M37P7633/2005 3018967
Produits d'assurance de dommages directs pour les entreprises : manuel de référence. — 2e éd. / rév. des textes, Pierre Daemen ; collaboration, Kim Girard... [et al.]. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2005. — xxiii, 176 p. ; 28 cm.
"Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation aux examens de l'Autorité des marchés financiers pour les compétences suivantes: 03-404 : analyser les produits en assurance des entreprises notamment les produits d'assurance de dommages directs et indirects ; 05-404 : analyser les produits en assurance des entreprises notamment les produits d'assurance de dommages directs et indirects (règlement de sinistres) ; 03-409 : analyser les produits d'assurance de dommages directs, indirects et complémentaires pour les entreprises ; 05-409 : analyser les produits d'assurance de dommages directs, indirects et complémentaires pour les entreprises (règlement de sinistres)". — Sur la couv.: F404-T1. — Première éd. en 1998. — Bibliogr.: p. 176. — ISBN :
1. Assurances de l'entreprise 2. Assurance-dommages 3. Assurances de l'entreprise — Problèmes et exercices 4. Assurance-dommages — Problèmes et exercices I. Daemen, Pierre II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers.
F5M37P7631/2005 3018995
Produits d'assurance de dommages indirects pour les entreprises : manuel de référence. — 2e éd. / rév. des textes, Pierre Daemen ; collaboration, Kim Girard... [et al.]. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2005. — xv, 141 p. ; 28 cm.
"Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation aux examens de l'Autorité des marchés financiers pour les compétences suivantes: 03-404 : analyser les produits en assurance des entreprises notamment les produits d'assurance de dommages directs et indirects ; 05-404 : analyser les produits en assurance des entreprises notamment les produits d'assurance de dommages directs et indirects (règlement de sinistres) ; 03-409 : analyser les produits d'assurance de dommages directs, indirects et complémentaires pour les entreprises ; 05-409 : analyser les produits d'assurance de dommages directs, indirects et complémentaires pour les entreprises (règlement de sinistres)". — Sur la couv.: F404-T2. — Première éd. en 1998. — Bibliogr.: p. 141. — ISBN :
1. Assurances de l'entreprise 2. Assurance-dommages 3. Assurances de l'entreprise — Problèmes et exercices 4. Assurance-dommages — Problèmes et exercices I. Daemen, Pierre II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers.
F5M37P7632/2005 3018996
Programme d'examen de l'information continue : rapport d'activités... / Autorité des marchés financiers. — Oct. 2003-. — [Montréal : Autorité des marchés financiers], 2003-. — 28 cm.
Description d'après: juil. 2004. — Autres éditions disponibles : Continuous disclosure review program : activity report... — Gratuit.
1. Information financière — Normes — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers II. Titre.
F5M37P7634/ 3058260
Québec (Province). Autorité des marchés financiers
Rapport annuel... / Autorité des marchés financiers. — 2004/2005-. — [Montréal] : Direction des communications, Autorité des marchés financiers, [2005?]-. — 28 cm.
Annuel. — ISSN : 1710-7725.
I. Titre.
F5M37A1 3071086
Québec (Province). Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières
Rapport annuel... / Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières. — 2004/2005-. — Montréal : le Bureau, [2005?]-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — ISSN : 1715-4960 : gratuit.
I. Titre.
F5D42A1/ 3058282
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget... : budget en bref. — 2005/2006-. — [Québec] : Finances Québec, 2005-. — 25 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : budget in brief (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget... : points saillants (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1B836/ 3001632
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget : budget in brief. — 2005/2006-. — [Québec] : Finances Québec, 2005-. — 25 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget... : budget en bref (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget... : highlights (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1B836/A 3001689
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget : budget plan. — 2003/2004-. — [Québec] : Finances Québec, cop. 2003-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget... : plan budgétaire (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget : budget plan (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1P525/A 2563921
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
[Budget : budget speech (2006)]
Budget : budget speech / Finances Québec. — 2005/2006-. — [Québec] : Finances Québec, cop. 2005-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : discours sur le budget... (Québec (Province). Ministère des finances (2003-) : 2006). — Fait suite à : Budget speech (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques.
F5A1B838/A 3008459
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
[Budget : discours sur le budget... (2006)]
Budget : discours sur le budget... / Finances Québec. — 2005/2006-. — [Québec] : Finances Québec, cop. 2005-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : budget speech (Québec (Province). Ministère des finances (2003-) : 2006). — Fait suite à : Discours sur le budget... (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques.
F5A1B838/ 3008395
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget : highlights. — 2004/2005. — [Québec] : Finances Québec, 2004. — 15 cm.
Un seul no paru. — "Highlights of the budget speech delivered before National Assembly by... Minister of Finance... ". — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget... : points saillants (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget : highlights (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche). — Devient : Budget... : budget in brief (Québec (Province)..
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1B836/A 2922174
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget... : plan budgétaire. — 2003/2004-. — [Québec] : Finances Québec, cop. 2003-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : budget plan (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget... : plan budgétaire (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1P525/ 2563920
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget... : points saillants. — 2004/2005. — [Québec] : Finances Québec, 2004. — 15 cm.
Un seul no paru. — "Points saillants du discours sur le budget prononcé à l'Assemblée nationale par..., ministre des finances, le...". — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : highlights (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget... : points saillants (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche). — Devient : Budget... : budget en bref (Québec (Province)..
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1B836/ 2922145
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget... : renseignements additionnels sur les mesures du budget. — 2004/2005-. — [Québec] : Finances Québec, cop. 2004-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : additional information on the budgetary measures (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget... : renseignements additionnels sur les mesures fiscales (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1B837/ 2930758
Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Rapport annuel de gestion / Ministère des finances, Québec. — 2003/2004-. — [Québec] : le Ministère, cop. 2004-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Fait suite à : Rapport annuel de gestion... du Ministère des finances. — ISSN : 1705-1916.
I. Titre.
F5A1A1/ 3032357
Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche
Budget : budget plan. — 2003/2004. — [Québec] : Finances, économie et recherche, Québec, cop. 2003. — 28 cm.
Un seul no paru. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget... : plan budgétaire (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche). — Fait suite à : Budget : budget plan (Québec (Province). Ministère des finances). — Devient : Budget : budget plan (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1P525/A 2563426
Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche
Budget : highlights. — 2003/2004. — [Québec] : Finances, économie et recherche, Québec, 2003. — 15 cm.
Un seul no paru. — "Highlights of the budget speech delivered before the National Assembly by...Deputy Prime Minister and Minister of Finance, the Economy and Reseach...". — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : points saillants (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche). — Fait suite à : Budget : highlights (Québec (Province). Ministère des finances). — Devient : Budget : highlights (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1B836/A 2563424
Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche
Budget... : plan budgétaire. — 2003/2004. — [Québec] : Finances, économie et recherche, Québec, cop. 2003. — 28 cm.
Un seul no paru. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : budget plan (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche). — Fait suite à : Budget... : plan budgétaire (Québec (Province). Ministère des finances). — Devient : Budget... : plan budgétaire (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1P525/ 2563425
Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche
Budget... : points saillants. — 2003/2004. — [Québec] : Finances, économie et recherche, Québec, cop. 2003. — 15 cm.
Annuel. — Un seul no paru. — "Points saillants du discours sur le budget prononcé à l'Assemblée nationale par..., vice-première ministre et ministre des finances, de...". — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget : highlights (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche). — Fait suite à : Budget... : points saillants (Québec (Province). Ministère des finances). — Devient : Budget... : points saillants (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).
1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Finances publiques — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.
F5A1B836/ 2563423
Rapport annuel sur la tarification en assurance automobile / Direction des assurances IARD de l'Autorité des marchés financiers. — 2004-. — Québec : Autorité des marchés financiers, [2005]-. — 28 cm.
Annuel. — Fait suite à : Rapport sur la tarification en assurance automobile... — ISSN : 1712-9389.
1. Assurance-automobiles — Tarifs — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers. Direction des assurances IARD.
F5I57R36/ 3064669
Rapport sur l'application de la Loi sur le courtage immobilier. — [Québec : Finances Québec, 2004]. — viii, 61 p. ; 28 cm.
Publié en anglais sous le titre: Report on the application of the Real Estate Brokerage Act. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Immobilier — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances II. Titre : Report on the application of the Real Estate Brokerage Act.
F5A1R3602 3055182
Report on the application of the Real Estate Brokerage Act. — [Québec : Finances Québec, 2004]. — viii, 58 p. ; 28 cm.
Publié en français sous le titre: Rapport sur l'application de la Loi sur le courtage immobilier. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Immobilier — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances II. Titre : Rapport sur l'application de la Loi sur le courtage immobilier.
F5A1R3602A 3065387
Une question? Demandez à un bibliothécaire ou à un archiviste | Pour nous joindre
Plan du site |
Droit d'auteur |
Confidentialité |
Déclaration de services aux citoyens |
Accès à l'information |
Accessibilité |
Salle de presse
© Bibliothèque et Archives nationales du Québec
