Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province)

QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, 2003.

Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-40410-6 (version imprimée) ISBN : 2-550-40409-2.

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2649953.pdf.

1. Habitations — Achat — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services 4. Taxe de vente — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1A14/R443-2003A

2649953

Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, 2003.

Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-40409-2 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2649952.pdf.

R4A1A14/R443-2003

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