Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province)

L'impôt des particuliers : le maillon charnière de l'équité sociale [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère des finances, 2001.

Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: La réduction de l'impôt des particuliers. — En tête du titre de la couv.: Budget 2001-2002. — Publié en anglais sous le titre: Personal income tax : a link with fairness. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-37143-7 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2002/2619785.pdf.

1. Impôt — Dégrèvement — Québec (Province) 2. Impôt sur le revenu — Québec (Province) 3. Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province) 4. Politique fiscale — Québec (Province) 5. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses I. Québec (Province). Ministère des finances II. Titre : La réduction de l'impôt des particuliers III. Titre : Budget 2001-2002 IV. Titre : Personal income tax : a link with fairness.

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Personal income tax : a link with fairness [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère des finances, 2001.

Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Personal income tax reduction. — En tête du titre de la couv.: 2001-2002 budget. — Publié en français sous le titre: L'impôt des particuliers : le maillon charnière de l'équité sociale. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-37147-X (version imprimée).

Adresse électronique : http://www.bnquebec.ca/pgq/2002/2619775.pdf.

1. Impôt — Dégrèvement — Québec (Province) 2. Impôt sur le revenu — Québec (Province) 3. Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province) 4. Politique fiscale — Québec (Province) 5. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses, 2001 I. Québec (Province). Ministère des finances II. Titre : Personal income tax reduction III. Titre : 2001-2002 budget IV. Titre : L'impôt des particuliers : le maillon charnière de l'équité sociale.

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Québec (Province)
   For a fairer personal income tax system : new tax breaks [ressource électronique] : supplement to the government's budgetary policy 2002-2003. — Données électroniques. — [Québec] : Finances Québec, 2002.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en français sous le titre: Pour améliorer l'équité du régime d'imposition des particuliers : de nouveaux allégements fiscaux : énoncé complémentaire à la politique budgétaire du gouvernement 2002-2003. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-38983-2 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2002/2619767.pdf.

1. Impôt — Dégrèvement — Québec (Province) 2. Impôt sur le revenu — Québec (Province) 3. Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province) 4. Politique fiscale — Québec (Province) 5. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses, 2002 I. Québec (Province). Ministère des finances II. Titre. III. Titre : Pour améliorer l'équité du régime d'imposition des particuliers : de nouveaux allégements fiscaux : énoncé complémentaire à la politique budgétaire du gouvernement 2002-2003.

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Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
   Reducing income tax : 2004-2005 budget / Finances Québec. — [Quebec] : Finances Québec, 2004. — viii, 59 p. ; 28 cm.

   Publié en français sous le titre: Réduction d'impôt : budget 2004-2005. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-42379-8 (br.) : 25,95 $.

1. Impôt — Dégrèvement — Québec (Province) 2. Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province) 3. Impôt sur le revenu — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Réduction d'impôt : budget 2004-2005.

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Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
   Reducing income tax : 2004-2005 budget [ressource électronique] / Finances Québec. — Données électroniques. — [Quebec] : Finances Québec, 2004.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en français sous le titre: Réduction d'impôt : budget 2004-2005. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-42379-8 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2004/2620993.pdf.

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Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
   Réduction d'impôt : budget 2004-2005 / Finances Québec. — [Québec] : Finances Québec, 2004. — viii, 59 p. ; 28 cm.

   Publié en anglais sous le titre: Reducing income tax : 2004-2005 budget. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-42373-9 (br.) : 25,95 $.

1. Impôt — Dégrèvement — Québec (Province) 2. Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province) 3. Impôt sur le revenu — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Reducing income tax : 2004-2005 budget.

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Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
   Réduction d'impôt : budget 2004-2005 [ressource électronique / Finances Québec. — Données électroniques. — [Québec] : Finances Québec, 2004.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en anglais sous le titre: Reducing income tax : 2004-2005 budget. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-42373-9 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2004/2620188.pdf.

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Québec (Province)
   Pour améliorer l'équité du régime d'imposition des particuliers : de nouveaux allégements fiscaux [ressource électronique] : énoncé complémentaire à la politique budgétaire du gouvernement 2002-2003. — Données électroniques. — [Québec] : Finances Québec, 2002.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en anglais sous le titre: For a fairer personal income tax system : new tax breaks : supplement to the government's budgetary policy 2002-2003. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-38978-6 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2002/2619730.pdf.

1. Impôt — Dégrèvement — Québec (Province) 2. Impôt sur le revenu — Québec (Province) 3. Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province) 4. Politique fiscale — Québec (Province) 5. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses, 2002 I. Québec (Province). Ministère des finances II. Titre. III. Titre : For a fairer personal income tax system : new tax breaks : supplement to the government's budgetary policy 2002-2003.

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