Ressources en ligne - Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Bibliographie du Québec   Fil RSS - Édition québécoise.

Janvier-décembre 2004

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs / titres

Grenville (Grenville-sur-la-Rouge, Québec)


Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grenville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité de Grenville-sur-la-Rouge and reconstituting the former municipality of Grenville.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville (Grenville-sur-la-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité de Grenville-sur-la-Rouge and reconstituting the former municipality of Grenville.

JS1747*A36A1A14/C65818-20042659897

Plan du site | Droit d'auteur | Confidentialité | Déclaration de services aux citoyens | Accès à l'information | Accessibilité | Salle de presse
© Bibliothèque et Archives nationales du Québec