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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Famille — Droit — Québec (Province)

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Barreau du Québec
   Mémoire : Loi modifiant la Loi sur le divorce, la Loi d'aide à l'exécution des ordonnances et des ententes familiales, la Loi sur la saisie-arrêt et la distraction de pensions, la Loi sur les juges et d'autres lois en conséquence (P.L. C-22) : présenté au Comité permanent de la justice et des droits de la personne, Chambres des communes. — [Montréal] : Barreau du Québec, [Service de recherche et de législation], 2003. — 16 f.
   
   (Cart.) : 5,00.

  1. Famille — Droit — Québec (Province) 2. Enfants — Droit — Québec (Province) I. Barreau du Québec. Service de la recherche et de la législation II. Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent de la justice et des droits de la personne III. Titre.

346.714015

KEQ237*

2543045

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Québec (Province). Comité sur l'expertise en matière familiale
   Rapport du Comité sur l'expertise en matière familiale [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Ministère de la justice], 2000.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Coprésidents: Yvan A. Macerola, Paule Gaumond. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2618436.pdf.

  1. Expertises — Québec (Province) 2. Famille — Droit — Québec (Province) 3. Règlement de conflits I. Macerola, Yvan A II. Gaumond Paule III. Titre.

J8A1

2618436

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Schirm, Sylvie, 1958-
   La représentation des enfants en matière familiale : leurs droits, leur avenir / Sylvie Schirm, Pascale Vallant. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, cop. 2004. — xxiii, 290 p. ; 23 cm.
   
   Comprend un index. — Bibliogr. — Comprend du texte en anglais. — ISBN : 2-89451-703-3 (br.) : 54,95 $.

  1. Enfants — Droit — Québec (Province) 2. Représentation (Droit) — Québec (Province) 3. Famille — Droit — Québec (Province) 4. Mandat — Québec (Province) I. Vallant, Pascale, 1973- II. Titre.

346.7140135

KEQ235*

2535962

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Travaillons ensemble pour mieux aider et protéger les enfants, les jeunes et leur famille : cahier de participation [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère de la santé et des services sociaux, 2001.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Bibliogr. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-33762-X (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2653177.pdf.

  1. Jeunesse — Protection, assistance, etc. — Québec (Province) 2. Enfants — Protection, assistance, etc. — Québec (Province) 3. Parents et enfants — Québec (Province) 4. Famille — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de la santé et des services sociaux.

S2A1T7381

2653177

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Travaillons ensemble pour mieux aider et protéger les enfants, les jeunes et leur famille : guide de formation [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère de la santé et des services sociaux, 2001.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Bibliogr. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-33761-1 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2653178.pdf.

  1. Jeunesse — Protection, assistance, etc. — Québec (Province) 2. Enfants — Protection, assistance, etc. — Québec (Province) 3. Parents et enfants — Québec (Province) 4. Famille — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de la santé et des services sociaux.

S2A1T738

2653178