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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Taxe sur les produits et services

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QST and GST/HST rebates : new housing and new residential rental property [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, 2003.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-40410-6 (version imprimée) ISBN : 2-550-40409-2.

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2649953.pdf.

  1. Habitations — Achat — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services 4. Taxe de vente — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1A14/R443-2003A

2649953

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Remboursement de la TVQ et de la TPS/TVH : habitations neuves, immeubles d'habitation locatifs neufs, rénovations majeures [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, 2003.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-40409-2 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2649952.pdf.

  1. Habitations — Achat — Québec (Province) 2. Immeubles d'habitation — Achat — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services 4. Taxe de vente — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu.

R4A1A14/R443-2003

2649952

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La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes sans but lucratif [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Sainte-Foy] : Ministère du revenu du Québec, 2003.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en anglais sous le titre: The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-40319-3 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2650020.pdf.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe sur les produits et services 3. Taxe de vente — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du revenu II. Titre : The QST and the GST/HST : how they apply to non-profit organizations.

R4A1T9601

2650020