Ressources en ligne - Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Bibliographie du Québec   Fil RSS - Édition québécoise.

Janvier-décembre 2004

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs / titres

Propriétaires forestiers — Impôts — Québec (Province)


Guide du producteur forestier : programme de remboursement des taxes foncières pour les producteurs forestiers reconnus [ressource électronique] / [Ministère des ressources naturelles], Direction des programmes forestiers, Service de mise en valeur des forêts privées. — Données électroniques. — Charlesbourg : le Ministère, Direction des communications, 2000.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-33876-6 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2004/2651314.pdf.

  1. Propriétaires forestiers — Impôts — Québec (Province) 2. Impôt — Remboursements — Québec (Province) 3. Propriété foncière — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Service de mise en valeur des forêts privées.

R47M58G8332651314

Plan du site | Droit d'auteur | Confidentialité | Déclaration de services aux citoyens | Accès à l'information | Accessibilité | Salle de presse
© Bibliothèque et Archives nationales du Québec