Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Mines abandonnées — Réhabilitation — Droit — Québec (Province)

Guide et modalités de préparation du plan et exigences générales en matière de restauration des sites miniers au Québec [ressource électronique] / [ce document a été préparé par le Service des titres d'exploitation du Ministère des ressources naturelles avec la collaboration du Ministère de l'environnement et de la faune]. — Données électroniques. — Charlesbourg : le Ministère, Direction des relations publiques, 2001.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Sur la couv.: Exploration, exploitation, restauration des sites miniers. — Le Service des titres d'exploitation relève de la Direction des redevances et des titres miniers. — Glossaire. — Publié en anglais sous le titre: Guidelines for preparing a mining site rehabilitation plan and general mining site rehabilitation requirements. — Bibliogr. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-24709-4 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2004/2650421.pdf.

  1. Mines abandonnées — Réhabilitation — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Direction des redevances et des titres miniers. Service des titres d'exploitation II. Titre : Exploration, exploitation, restauration des sites miniers III. Titre : Guidelines for preparing a mining site rehabilitation plan and general mining site rehabilitation requirements.