Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Titres de propriété — Immatriculation et transfert — Québec (Province)

Québec (Province). Ministère des ressources naturelles
   Instructions pour la présentation des documents cadastraux relatifs à la mise à jour du cadastre du Québec : version 2.0 [ressource électronique] / [le présent document a été préparé par le Ministère des ressources naturelles ; rédaction, Service de l'analyse et de l'officialisation, Direction de l'enregistrement cadastral]. — Données électroniques. — Charlesbourg : le Ministère, 2003.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-551-21709-1 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2004/2650670.pdf.

  1. Titres de propriété — Immatriculation et transfert — Québec (Province) 2. Plans cadastraux — Québec (Province) I. Québec (Province). Direction de l'enregistrement cadastral. Service de l'analyse et de l'officialisation II. Titre.