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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer

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Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Métis-sur-Mer : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 45 p. : 1 carte ; 28 cm.
   
   Titre de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Métis-sur-Mer. — (En feuilles).

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) 4. Les Boules (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Métis-sur-Mer.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité des Boules. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Les Boules (Métis-sur-Mer, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

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A36A1A14/C65764-2004

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Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Métis-sur-Mer : study submitted to the Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : the Ministère, 2004. — iii, 46 p. : 1 carte ; 28 cm.
   
   Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Métis-sur-Mer. — (En feuilles).

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) 4. Les Boules (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Métis-sur-Mer.

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Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer.

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