Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Propriété foncière — Impôts — Québec (Province)

Guide du producteur forestier : programme de remboursement des taxes foncières pour les producteurs forestiers reconnus [ressource électronique] / [Ministère des ressources naturelles], Direction des programmes forestiers, Service de mise en valeur des forêts privées. — Données électroniques. — Charlesbourg : le Ministère, Direction des communications, 2000.

Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-33876-6 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2004/2651314.pdf.

1. Propriétaires forestiers — Impôts — Québec (Province) 2. Impôt — Remboursements — Québec (Province) 3. Propriété foncière — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Service de mise en valeur des forêts privées.

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2651314

Lacroix, Guy, 1960-
   L'impact des regroupements municipaux sur le fardeau fiscal et la valeur des propriétés résidentielles au Québec, 1992-1999 / Guy Lacroix, Gino Santarossa. — Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, 2003. — 44 p. — (Série scientifique = Scientific series ; 2003s-56).

   (Rel. à spirale). — Distributeur : CIRANO, 2020, rue University, 25e étage, Montréal, Québec H3A 2A5.

1. Municipalités — Regroupement — Québec (Province) 2. Propriété foncière — Impôts — Québec (Province) 3. Immobilier résidentiel — Québec (Province) I. CIRANO II. Titre. III. Collection : Série scientifique (CIRANO) ; no 2003s-56.

338.74

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