Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Assurance collective — Droit

Ouellet, Hélène, avocate
   Notions de droit et de lois relatives à l'assurance et aux rentes collectives de personnes / [rédaction, Hélène Ouellet, Élyse Lemay, Jacques Taché]. — [Québec ; Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2004. — 2 vol. ; 28 cm.
   
   "Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation à l'examen de l'Autorité des marchés financiers pour la compétence suivante: 02-103 : appliquer des notions de droit et de lois relatives à l'assurance collective de personnes et à l'activité de représentant dans la discipline de l'assurance collective". — Comprend un index (vol. 1). — Lexique: vol. 1, p. 399-422. — Bibliogr.: vol. 1, p. 389-391. — Dépouillement : [1] : Manuel de référence : F103-T1 ; [2] : Recueil de textes de lois : F103-51 / choix des textes, Hélène Ouellet, Élyse Lemay. — ISBN : 2-551-22487-X (rel. à spirale) : 68,00 $.

  1. Assurance-vie — Droit 2. Assurance collective — Droit 3. Revenu de retraite — Droit I. Lemay, Élyse II. Taché, Jacques III. Québec (Province). Autorité des marchés financiers IV. Titre.