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Cap-de-la-Madeleine (Trois-Rivières, Québec)
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Trois-Rivières : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Secor conseil. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, ii, 73 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Cap-de-la-Madeleine (Trois-Rivières, Québec) 4. Pointe-du-Lac (Trois-Rivières, Québec) 5. Saint-Louis-de-France (Trois-Rivières, Québec) 6. Sainte-Marthe-du-Cap (Trois-Rivières, Québec) 7. Trois-Rivières-Ouest (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Secor inc.
JS1790* A36A1A31/C65716 2655237
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Cap-de-la-Madeleine. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Cap-de-la-Madeleine (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1790* A36A1A14/C65744-2004 2658129
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