Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Mérite agricole — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques

L'Ordre national du mérite agricole : loi et conditions de participation. — Québec : Agriculture, pêcheries et alimentation, [2002?]-. — 22 cm.
   
   Fait suite à la monographie: Loi et conditions de participation : le mérite à l'honneur : l'Ordre national du mérite agricole. — Gratuit.

  1. Mérite agricole — Droit — Québec (Province) — Législation — Périodiques I. Québec (Province). Loi sur l'Ordre national du mérite agricole II. Québec (Province). Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation.