Chercher dans le portail :

Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton

---

Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité d'Eaton. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton 3. Eaton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

JS1737*

A36A1A14/C65708-2004

2658103

---

Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Newport. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Cookshire-Eaton and reconstituting the former municipality of Newport.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton 3. Newport (Cookshire-Eaton, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Cookshire-Eaton and reconstituting the former municipality of Newport.

JS1737*

A36A1A14/C65758-2004

2658105

---

Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne ville de Cookshire. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton 3. Cookshire (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

JS1737*

A36A1A14/C65707-2004

2658104

---

Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Cookshire-Eaton and reconstituting the former municipality of Newport. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Newport.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton 3. Newport (Cookshire-Eaton, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Newport.

JS1737*

A36A1A14/C65758-2004A

2659719