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Ressources en ligne - Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

F5 Finances, économie et recherche

Analyse et conjoncture économiques / Finances Québec, le Secteur du suivi et prévision de l'économie et des revenus budgétaires. — Vol. 1, no 1 (30 mai 2003)-. — Québec : Direction de la conjoncture internationale et financière [du Ministère], 2003-. — 28 cm.

L'éditeur varie: Direction de l'analyse macroéconomique [du Ministère]. — ISSN : 1708-9158.

1. Macroéconomie — Périodiques 2. Québec (Province) — Conditions économiques — Périodiques I. Québec (Province). Direction de la conjoncture internationale et financière II. Québec (Province). Direction de l'analyse macroéconomique III. Québec (Province). Secteur du suivi et prévision de l'économie et des revenus budgétaires.

F5C64A534/

2584707

Assurance de personnes : manuel de référence : F01A-T1. — 4e éd. — [Montréal] : Autorité des marchés financiers, cop. 2004. — 503 p., pag. multiple : ill. ; 28 cm.

Comprend un index. — Bibliogr. — ISBN : 2-551-22517-5 (rel. à spirale) : 68,00 $.

1. Assurance-vie — Québec (Province) 2. Assurance collective — Québec (Province) 3. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) 4. Assurance — Droit — Québec (Province) 5. Assurance — Vente — Québec (Province) I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers.

HG9010*

F5M37A878/2004

2853499

Boucher, David
   Les enjeux éthiques du don et de la transplantation d'organes : document de consultation / [rédaction, David Boucher ; coordination, Diane Duquet]. — Sainte-Foy : Commission de l'éthique de la science et de la technologie, cop. 2004. — 36 p. ; 28 cm.

   Lexique: p. 31-32. — Médiagraphie. — ISBN : 2-550-42564-2 (rel. à spirale) : gratuit.

1. Greffe (Chirurgie) — Aspect moral — Québec (Province) 2. Dons d'organes, de tissus, etc. — Aspect moral — Québec (Province) I. Duquet, Diane , éd. II. Québec (Province). Commission de l'éthique de la science et de la technologie III. Titre.

RD120.7

F5E84B692

2599369

Boucher, David
   Ethical issues surrounding the donation and transplantation of organs : consultation paper / [writing, David Boucher ; coordination, Diane Duquet ; translation, Nancy Burbidge]. — Sainte-Foy : Commission de l'éthique de la science et de la technologie, cop. 2004. — 36 p. ; 28 cm.

   Lexique: p. 31-32. — Traduction de: Les enjeux éthiques du don et de la transplantation d'organes : document de consultation. — Médiagraphie. — ISBN : 2-550-42565-0 (rel. à spirale) : gratuit.

RD120.7

F5E84B692A

2599371

Bulletin d'information (Québec (Province). Ministère des finances (2003) : Édition française)
Bulletin d'information / Finances Québec. — [Éd. française]. — 2 (16 mai 2003)-. — [Québec] : le Ministère, 2003-. — 28 cm.
Irrégulier. — La numérotation reprend à chaque année. — Disponible aussi sur le site Web du Ministère. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Bulletin d'information (Québec (Province). Ministère des finances (2003) : English edition). — Fait suite à : Bulletin d'information (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche : Édition française). — Gratuit.

Adresse électronique : http://www.finances.gouv.qc.ca.

1. Politique fiscale — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Politique économique — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-).

F5A1B84/

2577626

Bulletin d'information (Québec (Province). Ministère des finances (2003) : English edition)
Bulletin d'information / Finances Québec. — [English ed.]. — 2 (May 16, 2003)-7 (Dec. 12, 2003). — [Québec] : the Ministère, 2003. — 28 cm.
Irrégulier. — La numérotation reprend à chaque année. — Disponible aussi sur le site Web du Ministère. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Bulletin d'information (Québec (Province). Ministère des finances (2003-) : Édition française). — Fait suite à : Bulletin d'information (Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche : English edition). — Devient : Information bulletin (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Gratuit.

Adresse électronique : http://www.finances.gouv.qc.ca.

1. Politique fiscale — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Politique économique — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-).

F5A1B84/A

2577873

Bureau des services financiers
Rapport annuel sur la distribution de produits et services financiers / Bureau des services financiers. — 2003-. — Sainte-Foy : Direction des relations publiques de l'Autorité des marchés financiers, [2004?]-. — 28 cm.
Annuel. — Un seul no paru?. — Disponible aussi sur le site Web de l'éditeur. — Fait suite à : Rapport annuel... (Bureau des services financiers). — Titre courant : Loi sur la distribution de produits et services financiers.

Adresse électronique : http://www.lautorite.qc.ca.

I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers. Direction des relations publiques II. Titre.

F5M37R367/

2653252

Dupont, Luc, 1964-
   Les banques d'information génétique, c'est BIG! / [rédaction, Luc Dupont]. — [Québec] : Commission de l'éthique de la science et de la technologie, 2004. — 27 p. : ill. en coul. ; 28 cm.

   "Le présent document est destiné spécifiquement aux étudiants du cégep et de l'université; il constitue un complément vulgarisé de la publication Les enjeux éthiques des banques d'information génétique : pour un encadrement démocratique et responsable, un avis de la Commission de l'éthique de la science et de la technologie, publié en février 2003." - P. [3]. — ISBN : 2-550-42074-8 (br.) : gratuit.

1. Génétique humaine — Bases de données — Aspect moral — Québec (Province) 2. Génétique — Bases de données — Aspect moral — Québec (Province) 3. Génétique humaine — Aspect moral — Québec (Province) 4. Droit à la vie privée — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission de l'éthique de la science et de la technologie II. Titre.

QH438.7*

F5E84D966

2589878

Fonds d'indemnisation des services financiers
Rapport annuel sur l'indemnisation... / Fonds d'indemnisation des services financiers. — 2003-. — Sainte-Foy : Direction des relations publiques de l'Autorité des marchés financiers, [2004?]-. — 28 cm.
Annuel. — Un seul no paru?. — Fait suite à : Rapport annuel (Fonds d'indemnisation des services financiers).

I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers. Direction des relations publiques II. Titre.

F5M37R366/

2653248

Frenette, Michèle
   Élaboration d'une recommandation de rentes collectives de personnes : manuel de référence : F307-T1 / [rédaction, Michèle Frenette]. — [Québec ; Montréal] : Autorité des marchés financiers,$2004. — xxv, 432 p. ; 28 cm.

   "Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation à l'examen de l'Autorité des marchés financiers pour la compétence suivante: 02-307 : Élaborer une recommandation de rentes collectives adaptée aux besoins d'un client". — Comprend un index. — Lexique: p. 273-295. — Bibliographie: p. 267-268. — ISBN : 2-551-22490-X (rel. à spirale) : 68,00 $.

1. Régimes de retraite 2. Régimes privés de retraite I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers II. Titre.

HD7105.4

F5M37F745

2853519

Information bulletin (Québec (Province). Ministère des finances (2003))
Information bulletin / Finances Québec. — [English ed.]. — 1 (Jan. 13, 2004)-. — [Québec] : the Ministère, 2004-. — 28 cm.
Irrégulier. — La numérotation reprend à chaque année. — Disponible aussi sur le site Web du Ministère. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Bulletin d'information (Québec (Province). Ministère des finances (2003) : Édition française). — Fait suite à : Bulletin d'information (Québec (Province). Ministère des finances (2003) : English edition).

Adresse électronique : http://www.finances.gouv.qc.ca.

1. Politique fiscale — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Politique économique — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des finances (2003-).

F5A1B84/A

2569328

Notions de fiscalité relatives à l'assurance et aux rentes collectives de personnes : manuel de référence : F202-T1 / [rédaction, Mallette SENCRL et Mallette actuaires inc. et Normand Larivière]. — [Québec ; Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2004. — xxi, 196 p. ; 28 cm + 1 dépl. (8 p.).

"Le contenu de ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation des examens de l'Autorité des marchés financiers pour la compétence suivante: 02-203 : Appliquer des notions de fiscalité à la pratique professionnelle : régimes d'assurance collective ; 02-204 : Appliquer des notions de fiscalité à la pratique professionnelle : régimes de rentes collectives". — Comprend un index. — Lexique: p. 165-187. — Bibliographie: p. 189-191. — ISBN : 2-551-22490-X (rel. à spirale) : 68,00 $.

1. Assurance collective — Impôts 2. Revenu de retraite — Impôts 3. Assurance-vie — Impôts I. Larivière, Normand II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers III. Mallette SENCRL (Firme) IV. Mallette actuaires.

HG8123*

F5M37N685

2853522

Ouellet, Hélène, avocate
   Fascicule de droit et de lois applicables à l'assurance de personnes, à l'assurance collective de personnes et à l'activité de représentant : F01A-S1/ [rédaction, Hélène Ouellet ; collaboration, Marie-Christine Dorval]. — 3e éd. — [Québec ; Montréal] : Bureau des services financiers, 2002 [i.e. 2004]. — 52 p. ; 28 cm.

   Réimpr. de: Montréal : Bureau des services financiers, 2002 publié sous le titre: Assurance de personnes et assurance collective de personnes (vol. 2). — ISBN : 2-922586-63-4 (rel. à spirale) : 68,00 $.

1. Assurance-vie — Droit — Québec (Province) 2. Assurance — Droit — Québec (Province) 3. Assurance — Vente — Québec (Province) I. Dorval, Marie-Christine II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers III. Titre. IV. Titre : Assurance de personnes et assurance collective de personnes.

KEQ487

F5M37O9341/2004

2853509

Ouellet, Hélène, avocate
   Notions de droit et de lois relatives à l'assurance et aux rentes collectives de personnes / [rédaction, Hélène Ouellet, Élyse Lemay, Jacques Taché]. — [Québec ; Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2004. — 2 vol. ; 28 cm.

   "Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation à l'examen de l'Autorité des marchés financiers pour la compétence suivante: 02-103 : appliquer des notions de droit et de lois relatives à l'assurance collective de personnes et à l'activité de représentant dans la discipline de l'assurance collective". — Comprend un index (vol. 1). — Lexique: vol. 1, p. 399-422. — Bibliogr.: vol. 1, p. 389-391. — Dépouillement : [1] : Manuel de référence : F103-T1 ; [2] : Recueil de textes de lois : F103-51 / choix des textes, Hélène Ouellet, Élyse Lemay. — ISBN : 2-551-22487-X (rel. à spirale) : 68,00 $.

1. Assurance-vie — Droit 2. Assurance collective — Droit 3. Revenu de retraite — Droit I. Lemay, Élyse II. Taché, Jacques III. Québec (Province). Autorité des marchés financiers IV. Titre.

KEQ487

F5M37O934

2853524

Papillon, Alain
   Élaboration d'une recommandation d'assurance collective de personnes : manuel de référence : F306-T1 / [rédaction, Alain Papillon]. — [Québec ; Montréal] : Autorité des marchés financiers, 2004. — xxiii, 432 p. ; 28 cm.

   "Ce manuel est un outil de référence facilitant la préparation à l'examen de l'Autorité des marchés financiers pour la compétence suivante: 02-306 : Élaborer une recommandation d'assurance collectives[sic] de personne[s] adaptée aux besoins d'un client". — Comprend un index. — Lexique: p. 409-432. — Webographie: p. 401. — ISBN : 2-551-22489-6 (rel. à spirale) : 68,00 $.

1. Assurance collective 2. Assurance-vie I. Québec (Province). Autorité des marchés financiers II. Titre.

HG8058*

F5M37P365

2853518

Québec (Province). Commission de l'éthique de la science et de la technologie
   Le don et la transplantation d'organes : dilemmes éthiques en contexte de pénurie : avis / Commission de l'éthique de la science et de la technologie ; [recherche et rédaction, David Boucher avec la collaboration de Diane Duquet ; coordination et supervision, Diane Duquet]. — Sainte-Foy : la Commission, cop. 2004. — xxx, 107 p. ; 28 cm.

   Glossaire: p. 85-86. — Médiagraphie: p. 87-96. — Disponible aussi sur le site Web de l'éditeur. — ISBN : 2-550-43415-3 (br.) : gratuit.

1. Greffe (Chirurgie) — Aspect moral — Québec (Province) 2. Dons d'organes, de tissus, etc. — Aspect moral — Québec (Province) I. Boucher, David II. Duquet, Diane III. Titre.

RD120.7

F5E84D65

2899875

Québec (Province). Commission de l'éthique de la science et de la technologie
   Mémoire sur Les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec : présenté à la Commission de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Assemblée nationale du Québec / Commission de l'éthique de la science et de la technologie. — [Québec] : la Commission de l'éthique, 2004. — vi, 33 p. ; 28 cm.

   Titre de la couv. — Titre courant: Mémoire de la CEST sur Les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec. — (Rel. à spirale) : gratuit.

1. Aliments — Inspection — Québec (Province) 2. Aliments — Qualité — Québec (Province) 3. Produits agricoles — Traitement — Industrie — Québec (Province) 4. Aliments — Industrie et commerce — Québec (Province) — Qualité — Contrôle I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation II. Titre. III. Titre : Mémoire de la CEST sur Les nouveaux enjeux de la sécurité alimentaire au Québec.

TX531

F5E84A33/E845

2587821

Québec (Province). Commission de l'éthique de la science et de la technologie
   Pour une gestion éthique des OGM : avis / Commission de l'éthique de la science et de la technologie ; [rédaction, Diane Duquet avec la collaboration d'appoint de Richard Blanchette... et al. ; résumé, André Lemelin et Diane Duquet]. — Sainte-Foy : la Commission, cop. 2003. — xxxii, 117 p. ; 28 cm.

   Glossaire: p. 87-88. — Bibliogr. et webographie: p. 89-104. — Disponible aussi sur le site Web de la Commission. — ISBN : 2-550-41769-0 (br.) ISBN : 2-550-41769-6 : gratuit.

1. Organismes génétiquement modifiés — Évaluation du risque — Québec (Province) 2. Aliments transgéniques — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Risques pour la santé — Évaluation — Québec (Province) I. Duquet, Diane II. Titre.

TP248.65*

F5E84G487

2552141

Québec (Province)
   Horizon 2005 : towards full employment / Gouvernement du Québec. — [Québec : Finances, économie et recherche], cop. 2003. — xv, 87 p. : ill. ; 28 cm.

   Publié en français sous le titre: Horizon 2005 : vers le plein emploi. — ISBN : 2-550-40407-6 (br.).

1. Emploi — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Investissements — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Recherche industrielle — Québec (Province) 4. Plein emploi — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche II. Titre. III. Titre : Towards full employment : horizon 2005 IV. Titre : Horizon 2005 : vers le plein emploi.

HD5729*

F5A1H675A

2648264

Québec (Province)
   Horizon 2005 : towards full employment : technical companion paper / Gouvernement du Québec. — [Québec : Finances, économie et recherche], cop. 2003. — vii, 35 p. : ill. ; 28 cm.

   Publié en français sous le titre: Horizon 2005 : vers le plein emploi : document complémentaire. — ISBN : 2-550-40408-4 (br.).

1. Emploi — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Investissement — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Recherche industrielle — Québec (Province) 4. Plein emploi — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances, de l'économie et de la recherche II. Titre. III. Titre : Towards full employment : horizon 2005 : technical companion paper IV. Titre : Horizon 2005 : vers le plein emploi : document complémentaire.

HD5729*

F5A1H6751A

2648265

Québec (Province)
   [Loi sur la distribution de produits et services financiers]
   La Loi sur la distribution des produits et services financiers, ses règlements et codes de déontologie : recueil de textes, F100-T1. — 7e éd. — [Montréal] : Autorités des marchés financiers, cop. 2004. — 270 p., pag. multiple ; 28 cm + 8 feuilles.

   Titre de la couv.: Loi sur la distribution de produits et services financiers, ses règlements et codes déontologie. — ISBN : 2-551-22520-5 (rel. à spriale) : 68,00 $.

1. Intermédiation financière — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Services financiers — Droit — Québec (Province) — Législation 3. Assurance — Droit — Québec (Province) — Législation I. Québec (Province). Loi sur la distribution de produits et services financiers. Règlements II. Québec (Province). Autorité des marchés financiers III. Titre.

KEQ481*

F5M37A11/D587-2004

2853514

Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget : additional information on the budgetary measures. — 2004/2005-. — [Québec] : Finances Québec, cop. 2004-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget... : renseignements additionnels sur les mesures du budget (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget : additional information on the fiscal measures (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).

1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.

F5A1B837/A

2597761

Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Budget speech / Finances Québec. — 2004/2005-. — [Québec : le Ministère], cop. 2004-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Discours sur le budget... (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget : budget speech (Québec (Province). Ministère des finances (2003-) : 2004).

1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.

F5A1B838/A

2597627

Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
   Correcting fiscal imbalance : 2004-2005 budget / Finances Québec. — [Quebec] : Finances Québec, 2004. — iv, 38 p. ; 28 cm.

   Publié en français sous le titre: Corriger le déséquilibre fiscal : budget 2004-2005. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-42381-X (br.) : 25,95 $.

1. Relations fiscales fédérales-provinciales (Canada) — Québec (Province) 2. Transferts intergouvernementaux — Québec (Province) 3. Transferts intergouvernementaux — Canada 4. Équilibre budgétaire — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Corriger le déséquilibre fiscal : budget 2004-2005.

HJ795*

F5A1C677A

2595868

Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
   Corriger le déséquilibre fiscal : budget 2004-2005 / Finances Québec. — [Québec] : Finances Québec, 2004. — iv, 40 p. ; 28 cm.

   Publié en anglais sous le titre: Correcting fiscal imbalance : 2004-2005 budget. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-42375-5 (br.) : 25,95 $.

HJ795*

F5A1C677

2595863

Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
Discours sur le budget... / Finances Québec. — 2004/2005-. — [Québec : le Ministère], cop. 2004-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à la Bibliothèque nationale du Québec. — Autres éditions disponibles : Budget speech (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)). — Fait suite à : Budget... : discours sur le budget (Québec (Province). Ministère des finances (2003-)).

1. Budget — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Crédits budgétaires et dépenses — Périodiques I. Titre.

F5A1B838/

2597713

Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
   Reducing income tax : 2004-2005 budget / Finances Québec. — [Quebec] : Finances Québec, 2004. — viii, 59 p. ; 28 cm.

   Publié en français sous le titre: Réduction d'impôt : budget 2004-2005. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-42379-8 (br.) : 25,95 $.

1. Impôt — Dégrèvement — Québec (Province) 2. Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province) 3. Impôt sur le revenu — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Réduction d'impôt : budget 2004-2005.

HJ2056.5*

F5A1R4382A

2595869

Québec (Province). Ministère des finances (2003-)
   Réduction d'impôt : budget 2004-2005 / Finances Québec. — [Québec] : Finances Québec, 2004. — viii, 59 p. ; 28 cm.

   Publié en anglais sous le titre: Reducing income tax : 2004-2005 budget. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-42373-9 (br.) : 25,95 $.

1. Impôt — Dégrèvement — Québec (Province) 2. Impôt et dépenses publiques — Réduction — Québec (Province) 3. Impôt sur le revenu — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Reducing income tax : 2004-2005 budget.

HJ2056.5*

F5A1R4382

2595861

Québec (Province). Registraire des entreprises
Rapport annuel de gestion... / Registraire des entreprises. — 2003/2004-. — Sainte-Foy : Publications du Québec, cop. 2004-. — 28 cm.
Annuel. — Disponible aussi sur le site Web du Ministère. — Fait suite à : Rapport annuel de gestion... (Québec (Province). Inspecteur général des institutions financières). — ISSN : 1712-3364 : gratuit.

Adresse électronique : http://www.req.gouv.qc.ca.

I. Titre.

F5E57A1/

2899633

Rapport annuel sur la tarification gouvernementale : exercice financier... — 1999/2000-. — [Québec : s.n., 2000?]-. — 28 cm.
Annuel. — Description d'après: 2001/2002. — Publié par le Ministère des finances.

1. Redevances d'usage — Québec (Province) — Périodiques 2. Québec (Province) — Administration — Service à la clientèle — Tarifs — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des finances.

F5A1R366/

2853495

Simplification de la fiscalité. — [Québec] : Finances Québec, cop. 2004. — iv, 43 p. ; 28 cm.

Publié en anglais sous le titre: Simplification of the tax system. — Bibliogr. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 2-550-42907-9 (br.) : gratuit.

1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) 2. Politique fiscale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances II. Titre : Simplification of the tax system.

HJ4663*

F5A1S546

2654798

Simplification of the tax system. — [Québec] : Finances Québec, cop. 2004. — iv, 39 p. ; 28 cm.

Publié en français sous le titre: Simplification de la fiscalité. — Bibliogr. — ISBN : 2-550-42908-7 (br.) : gratuit.

1. Impôt sur le revenu — Québec (Province) 2. Politique fiscale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des finances II. Titre : Simplification de la fiscalité.

HJ4663*

F5A1S546A

2654802

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