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Bibliographie du Québec 
Janvier-décembre 2004
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A36 Affaires municipales et métropole
Boudreault, Diane
Un environnement favorable au loisir et à l'activité physique-- : un atout pour les aînés en résidence / [rédaction, Diane Boudreault, Danielle Fillion, Véronique Martin]. — Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Service des communications sport et loisir, [2004]. — 32 p. : ill. (certaines en coul.) ; 22 cm.
Bibliogr. et webographies. — ISBN :
1. Résidences pour personnes âgées — Loisirs — Québec (Province) 2. Condition physique des personnes âgées — Québec (Province) I. Fillion, Danielle II. Martin, Véronique III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. Service des communications sport et loisir IV. Titre.
GV184 A36A1A14/B693-2004 2595827
Développement et gestion de la géomatique par les organismes municipaux : guide à l'intention des élus et des gestionnaires municipaux / [recherche et rédaction, Catherine Lessard... et al. ; collaborateurs, Donald Martel, Isabelle Chouinard, David Duval ; coordination de la recherche et de la rédaction, Bernard Vachon]. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir : Fédération québécoise des municipalités], cop. 2004. — 86 p. : ill. en coul., cartes en coul. ; 28 cm.
Lexique: p. 77-82. — Bibliogr.: p. 85-86. — Disponible aussi sur le site Web du Ministère. — ISBN :
1. Géomatique — Québec (Province) 2. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique 3. Villes — Québec (Province) — Cartes I. Lessard, Catherine II. Vachon, Bernard, 1942- , éd. III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir IV. Fédération québécoise des municipalités.
G70.2 A36A1D494 2862847
Élections municipales : nouvelles élues, nouveaux élus : le monde municipal vous accueille! : fiches d'information à l'intention des personnes nouvellement élues aux élections municipales. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2003]. — [10] feuilles, 1 fasc. ([16] p.) ; 28 cm.
Bibliogr. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Maires — Québec (Province) 2. Conseillers municipaux — Québec (Province) 3. Administration municipale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721* A36A1E443/2003 2592249
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle de l'ancienne ville de Cookshire-Eaton : document présenté au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / par Étude économique conseil (EEC Canada inc.). — [Québec] : le Ministère, 2004. — i, 60 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Study of the consequences and cost of a possible reconstitution of the former town of Cookshire-Eaton. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 3. Cookshire-Eaton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Étude économique conseil III. Titre : Study of the consequences and cost of a possible reconstitution of the former town of Cookshire-Eaton.
JS1737* A36A1A31/C65727 2655130
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle de l'ancienne ville de Saint-Sauveur : document présenté au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / par Étude économique conseil (EEC Canada inc.). — [Québec] : le Ministère, 2004. — i, 53 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saint-Sauveur 2. Impôt local — Québec (Province) — Saint-Sauveur 3. Saint-Sauveur (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Étude économique conseil.
JS1780* A36A1A31/C65725 2655140
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle de l'ancienne ville de Sainte-Marguerite-Estérel : document présenté au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / par Étude économique conseil (EEC Canada inc.). — [Québec] : le Ministère, 2004. — i, 50 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sainte-Marguerite-Estérel 2. Impôt local — Québec (Province) — Sainte-Marguerite-Estérel 3. Estérel (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Étude économique conseil.
JS1784* A36A1A31/C65726 2655371
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle de l'ancienne ville de Sutton : document présenté au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / par Étude économique conseil (EEC Canada inc.). — [Québec] : le Ministère, 2004. — i, 490 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Study of the consequences and cost of a possible reconstitution of the former town of Sutton. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sutton 2. Impôt local — Québec (Province) — Sutton 3. Sutton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Étude économique conseil III. Titre : Study of the consequences and cost of a possible reconstitution of the former town of Sutton.
JS1784* A36A1A31/C65728 2655137
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de l'actuelle ville de Lévis / Raymond Chabot Grant Thornton. — [Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, 2004]. — 41, [15] p. : cartes ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Saint-Étienne-de-Lauzon (Lévis, Québec) 4. Saint-Jean-Chrysostome (Lévis, Québec) 5. Saint-Joseph-de-la-Pointe-De Lévy (Lévis, Québec) 6. Saint-Nicolas (Lévis, Québec) 7. Saint-Rédempteur (Lévis, Québec) 8. Saint-Romuald (Lévis, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Raymond, Chabot, Grant, Thornton (Firme).
JS1756* A36A1A31/C65713 2655222
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de l'actuelle ville de Québec / Raymond Chabot Grant Thornton. — [Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, 2004]. — 48, [18] p. : cartes ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Québec (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Raymond, Chabot, Grant, Thornton (Firme).
JS1771.3* A36A1A31/C65712 2655148
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de l'actuelle ville de Sherbrooke : [assujettissement des municipalités non liées à la fiscalité d'agglomération) : ville de Sherbrooke / Raymond Chabot Grant Thornton. — [Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, 2004]. — 42, 13, 4 p. : cartes ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Study of the consequences and costs of the potential reconstitution of the former municipalities of the current ville de Sherbrooke (subjection of unrelated municipalities to urban agglomeration taxation). — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Sherbrooke 3. Ascot (Sherbrooke, Québec) 4. Deauville (Sherbrooke, Québec) 5. Fleurimont (Sherbrooke, Québec) 6. Lennoxville (Sherbrooke, Québec) 7. Rock Forest (Sherbrooke, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Raymond, Chabot, Grant, Thornton (Firme) III. Titre : Study of the consequences and costs of the potential reconstitution of the former municipalities of the current ville de Sherbrooke.
JS1784* A36A1A31/C65711 2655359
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de la ville de La Tuque / Municonsult ; pour le Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 71 p. : 1 carte ; 28 cm.
(En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — La Tuque 2. Impôt local — Québec (Province) — La Tuque 3. La Tuque (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Municonsult (Firme).
JS1756* A36A1A31/C65722 2655358
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de la ville de Mont-Tremblant / Municonsult ; pour le Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. — [Québec] : le Ministère, 2004. — 1, 2, 89 p. : 1 carte ; 28 cm.
(En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Tremblant 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Tremblant 3. Lac-Tremblant-Nord (Mont-Tremblant, Québec) 4. Saint-Jovite (Québec) 5. Saint-Jovite (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Municonsult (Firme).
JS1760* A36A1A31/C65724 2655368
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de la ville de Port-Cartier / Municonsult ; pour le Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 50 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Port-Cartier 2. Impôt local — Québec (Province) — Port-Cartier 3. Rivière-Pentecôte (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Municonsult (Firme).
JS1770* A36A1A31/C65723 2655367
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de la ville de Rouyn-Noranda / Municonsult ; pour le Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 115 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 2. Impôt local — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 3. Rouyn-Noranda (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Municonsult (Firme).
JS1776* A36A1A31/C65721 2655219
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de la ville de Saint-Jean / Municonsult ; pour le Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 89, [11] p. : 1 carte ; 28 cm.
(En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saint-Jean-sur-Richelieu 2. Impôt local — Québec (Province) — Saint-Jean-sur-Richelieu 3. Iberville (Québec) 4. L'Acadie (Québec) 5. Saint-Athanase (Le Haut-Richelieu, Québec) 6. Saint-Luc (Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Municonsult (Firme).
JS1776* A36A1A31/C65718 2655144
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de la ville de Shawinigan / Municonsult ; pour le Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 63, [29] p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Shawinigan 2. Impôt local — Québec (Province) — Shawinigan 3. Grand-Mère (Shawinigan, Québec) 4. Shawinigan-Sud (Shawinigan, Québec) 5. Saint-Georges (Shawinigan, Québec) 6. Lac-à-la-Tortue (Shawinigan, Québec) 7. Saint-Gérard-des-Laurentides (Shawinigan, Québec) 8. Saint-Jean-des-Piles (Shawinigan, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Municonsult (Firme).
JS1784* A36A1A31/C65719 2655151
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Adstock : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 41 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Adstock 2. Adstock (Québec) 3. Sainte-Anne-du-Lac (Adstock, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1726* A36A1A31/C6573 2655347
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Alma : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 40 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Alma 2. Alma (Québec) 3. Delisle (Alma, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1726* A36A1A31/C6574 2655341
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Gatineau : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 46 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Gatineau 2. Impôt local — Québec (Province) — Gatineau 3. Gatineau (Québec) 4. Aylmer (Québec) 5. Hull (Québec) 6. Buckingham (Québec) 7. Masson-Angers (Gatineau, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1747* A36A1A31/C6575 2655286
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Grenville-sur-la-Rouge : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 43 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Grenville-sur-la-Rouge. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville-sur-la-Rouge (Québec) 4. Grenville (Québec) 5. Calumet (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Grenville-sur-la-Rouge.
JS17521* A36A1A31/C657 2655343
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Îles-de-la-Madeleine : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 44 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Îles-de-la-Madeleine. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Îles-de-la-Madeleine 3. Cap-aux-Meules (Québec) 4. Fatima (Québec) 5. Grande-Entrée (Québec) 6. Grosse-Île (Québec) 7. Havre-aux-Maisons (Québec) 8. L'Étang-du-Nord (Québec) 9. L'Île-du-Havre-Aubert (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Îles-de-la-Madeleine.
JS1721* A36A1A31/C6572 2655288
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Lac-Etchemin : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 44 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lac-Etchemin 2. Impôt local — Québec (Province) — Lac-Etchemin 3. Lac-Etchemin (Québec) 4. Sainte-Germaine-du-Lac-Etchemin (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1756* A36A1A31/C6576 2655346
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Lacolle : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 42 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lacolle 2. Impôt local — Québec (Province) — Lacolle 3. Notre-Dame-du-Mont-Carmel (Le Haut-Richelieu, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1756* A36A1A31/C6577 2655259
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Magog : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 44 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Magog 2. Impôt local — Québec (Province) — Magog 3. Omerville (Québec) 4. Magog (Québec : Municipalité de canton) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1760* A36A1A31/C6578 2655254
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Matane : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 45 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Matane 2. Impôt local — Québec (Province) — Matane 3. Petit-Matane (Québec) 4. Saint-Luc-de-Matane (Québec) 5. Saint-Jérôme-de-Matane (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1760* A36A1A31/C6579 2655344
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Métis-sur-Mer : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 45 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Métis-sur-Mer. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) 4. Les Boules (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Métis-sur-Mer.
JS1760* A36A1A31/C6571 2655345
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Mont-Joli : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 43 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Joli 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Joli 3. Saint-Jean-Baptiste (Mont-Joli, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1760* A36A1A31/C65701 2655277
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Mont-Laurier : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 45 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Laurier 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Laurier 3. Saint-Aimé-du-Lac-des-Îles (Québec) 4. Des Ruisseaux (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1760* A36A1A31/C65702 2655342
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Rivière-Rouge : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 44 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rivière-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Rivière-Rouge 3. La Macaza (Québec) 4. L'Annonciation (Québec) 5. Marchand (Québec) 6. Sainte-Véronique (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1776* A36A1A31/C65703 2655263
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Saguenay : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 49 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Québec (Province) — Saguenay 2. Impôt local — Québec (Province) — Saguenay 3. Administration locale — Québec (Province) — Saguenay I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1721 A36A1A31/C65704 2655348
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Saint-Pie : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 38 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saint-Pie 2. Impôt local — Québec (Province) — Saint-Pie 3. Saint-Pie (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1780* A36A1A31/C65705 2655250
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Sainte-Agathe-des-Monts : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 44 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 2. Impôt local — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 3. Ivry-sur-le-Lac (Sainte-Agathe-des-Monts, Québec) 4. Sainte-Agathe-Nord (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1776* A36A1A31/C65706 2655351
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Sept-Îles : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 44 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sept-Îles 2. Impôt local — Québec (Province) — Sept-Îles 3. Moisie (Sept-Îles, Québec) 4. Gallix (Sept-Îles, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1784* A36A1A31/C65707 2655338
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Thetford Mines : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 46 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Thetford Mines 2. Impôt local — Québec (Province) — Thetford Mines 3. Black Lake (Thetford Mines, Québec) 4. Pontbriand (Thetford Mines, Québec) 5. Robertsonville (Thetford Mines, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1788* A36A1A31/C65708 2655339
Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Val d'Or : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : le Ministère, 2004. — iii, 45 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Val d'Or 2. Impôt local — Québec (Province) — Val d'Or 3. Dubuisson (Val-d'Or, Québec) 4. Sullivan (Val-d'Or, Québec) 5. Vassan (Val-d'Or, Québec) 6. Val-Senneville (Val-d'Or, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil.
JS1790* A36A1A31/C65709 2655340
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Beauharnois : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Taktik, Zins Beauchesne et associés. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 2, 63 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Beauharnois 2. Melocheville (Beauharnois, Québec) 3. Maple Grove (Beauharnois, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Taktik (Firme) III. Zins Beauchesne et associés.
JS1728* A36A1A31/C65733 2655355
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Longueuil : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Secor conseil. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, ii, 82 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Brossard (Longueuil, Québec) 4. Greenfield Park (Longueuil, Québec) 5. Saint-Bruno-de-Montarville (Longueuil, Québec) 6. Saint-Hubert (Longueuil, Québec) 7. Saint-Lambert (Longueuil, Québec) 8. LeMoyne (Longueuil, Québec) 9. Boucherville (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Secor inc.
JS1760* A36A1A31/C65714 2655245
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Montréal : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Secor conseil. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, iv, 168 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Study of the consequences and potential costs of reconstitution of the former municipalities : ville de Montréal. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Montréal 2. Impôt local — Québec (Province) — Montréal 3. Montréal (Québec).
JS1761.3* A36A1A31/C65715 2655242
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Rimouski : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Taktik, Zins Beauchesne et associés. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 2, 77 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rimouski 2. Impôt local — Québec (Province) — Rimouski 3. Mont-Lebel (Rimouski, Québec) 4. Pointe-au-Père (Rimouski, Québec) 5. Rimouski-Est (Rimouski, Québec) 6. Sainte-Blandine (Rimouski, Québec) 7. Sainte-Odile-sur-Rimouski (Rimouski, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Taktik (Firme) III. Zins Beauchesne et associés.
JS1776* A36A1A31/C65729 2655240
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Saint-Georges : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Taktik, Zins Beauchesne et associés. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 2, 74 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saint-Georges (Beauce-Sartigan) 2. Impôt local — Québec (Province) — Saint-Georges (Beauce-Sartigan) 3. Saint-Jean-de-la-Lande (Saint-Georges, Beauce-Sartigan, Québec) 4. Aubert-Gallion (Saint-Georges, Beauce-Sartigan, Québec) 5. Saint-Georges-Est (Québec) 6. Saint-Georges (Beauce-Sartigan, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Taktik (Firme) III. Zins Beauchesne et associés.
JS1776* A36A1A31/C65732 2655356
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Saint-Hyacinthe : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Taktik, Zins Beauchesne et associés. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 2, 75 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saint-Hyacinthe 2. Impôt local — Québec (Province) — Saint-Hyacinthe 3. Sainte-Rosalie (Saint-Hyacinthe, Québec) 4. Saint-Hyacinthe-le-Confesseur (Québec) 5. Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe (Saint-Hyacinthe, Québec) 6. Saint-Thomas-d'Aquin (Saint-Hyacinthe, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Taktik (Firme) III. Zins Beauchesne et associés.
JS1776* A36A1A31/C65734 2655357
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Saint-Jérôme : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Taktik, Zins Beauchesne et associés. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 2, 64 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saint-Jérôme 2. Impôt local — Québec (Province) — Saint-Jérôme 3. Bellefeuille (Saint-Jérôme, La Rivière-du-Nord, Québec) 4. Lafontaine (Québec) 5. Saint-Antoine (Saint-Jérôme, La Rivière-du-Nord, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Taktik (Firme) III. Zins Beauchesne et associés.
JS1776* A36A1A31/C65735 2655239
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Salaberry-de-Valleyfield : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Taktik, Zins Beauchesne et associés. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, 2, 64 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Salaberry-de-Valleyfield 2. Impôt local — Québec (Province) — Salaberry-de-Valleyfield 3. Saint-Timothée (Salaberry-de-Valleyfield, Québec) 4. Grande-Île (Salaberry-de-Valleyfield, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Taktik (Firme) III. Zins Beauchesne et associés.
JS1780* A36A1A31/C65731 2655238
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Terrebonne : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Secor conseil. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, ii, 66 p. ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Terrebonne 2. Impôt local — Québec (Province) — Terrebonne 3. Lachenaie (Terrebonne, Québec) 4. La Plaine (Terrebonne, Québec) 5. Terrebonne (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Secor inc.
JS1788* A36A1A31/C65717 2655353
Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Trois-Rivières : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Secor conseil. — [Québec] : le Ministère, 2004. — ii, ii, 73 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Cap-de-la-Madeleine (Trois-Rivières, Québec) 4. Pointe-du-Lac (Trois-Rivières, Québec) 5. Saint-Louis-de-France (Trois-Rivières, Québec) 6. Sainte-Marthe-du-Cap (Trois-Rivières, Québec) 7. Trois-Rivières-Ouest (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Secor inc.
JS1790* A36A1A31/C65716 2655237
Évaluation de performance de... ouvrages municipaux d'assainissement des eaux pour l'année... : ouvrages de surverse et stations d'épuration / [rédaction, Direction des infrastructures, Ministère des affaires municipales et de la métropole]. — [Québec] : le Ministère, [199-]-. — 28 cm.
Biennal. — En tête du titre: Rapport, à partir de 2001. — Description d'après: 1998. — Le nom de l'auteur varie: Service du suivi des infrastructures, Direction des infrastructures, Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. — Titre courant : Évaluation de performance des OMAE pour l'année... — Gratuit.
1. Eaux usées — Épuration — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 2. Eaux usées — Stations de traitement — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales. Direction des infrastructures II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. Service du suivi des infrastructures.
A36I54E934/ 2652175
Fournier, Annie
Harcèlement et abus sexuel, ça existe : soyez attentifs. Guide pour l'intervenant / [rédaction, Annie Fournier]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Service des communications sport et loisir, cop. 2004. — 24 p. : ill. en coul. ; 22 cm.
Bibliogr.: p. 24. — ISBN :
1. Harcèlement sexuel dans les sports — Québec (Province) — Prévention 2. Abus sexuels à l'égard des enfants — Signalement — Québec (Province) 3. Abus sexuels à l'égard des adolescents — Signalement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir. Service des communications sport et loisir II. Titre.
HV6626.54* A36A1A14/F697-2004 2595829
Friedman, Avi, 1952-
Les maisons et les communautés de l'âge de l'information : stratégies pour une croissance rationnelle / Avi Friedman, Michelle Côté ; étude réalisée pour la Société d'habitation du Québec. — Québec ; Montréal : la Société, 2003. — x, 138 p. : ill. ; 28 cm.
Bibliogr.: p. 135-136. — ISBN :
1. Habitations — Construction 2. Urbanisme 3. Villes — Croissance 4. Architecture domestique — Dessins et plans I. Côté, Michelle II. Société d'habitation du Québec III. Titre.
TH4808 A36H3F7531 2584735
Les indicateurs de gestion municipaux : un regard neuf sur notre municipalité. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir Québec], cop. 2004. — 12 p. ; 28 cm + 1 disque optique numérique (12 cm).
Configuration requise pour le cédérom: Windows 95, 98, 98SE, ME, NT4, 2000 et XP. — Titre de la couv. — Titre du cédérom: Le logiciel de calcul des indicateurs de gestion des organismes municipaux du Québec, version 1.1. — Cédérom inséré dans une pochette à la p. [3] de la couv. — Publié en anglais sous le titre: Municipal management indicators : a new municipal perspective. — ISBN :
1. Administration municipale — Québec (Province) 2. Finances municipales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Un regard neuf sur notre municipalité : les indicateurs de gestion municipaux III. Titre : Le logiciel de calcul des indicateurs de gestion des organismes municipaux du Québec, version 1.1 IV. Titre : Municipal management indicators.
JS1721* A36A1I535 2616528
Jacob, Caroline
Le Web municipal au Québec : portrait de la situation en 2004 / étude réalisée par le CEFRIO pour le Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir ; [analyse des résultats et rédaction du rapport, Caroline Jacob ; collecte des données, Caroline Jacob... et al.]. — [Québec] : le Ministère, cop. 2004. — 124 p. : ill. ; 28 cm.
Disponible aussi sur le site Web du Ministère. — ISBN :
1. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique 2. Services municipaux — Québec (Province) — Informatique 3. Internet dans l'administration publique — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Centre francophone d'informatisation des organisations III. Titre.
JS1721* A36A1A12/J326-2004 2852682
Municipal management indicators : a new municipal perspective. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir Québec], cop. 2004. — 12 p. : ill. ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Les indicateurs de gestion municipaux : un regard neuf sur notre municipalité. — ISBN :
1. Administration municipale — Québec (Province) 2. Finances municipales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : A new municipal perspective : municipal management indicators III. Titre : Les indicateurs de gestion municipaux.
JS1721* A36A1I535A 2852678
La participation des locataires à leur milieu de vie : guide de mise en place des comités consultatifs et de secteurs / document préparé conjointement par l'AOMHQ [i.e.] Association des offices municipaux d'habitation du Québec, la FLHLMQ [i.e.] Fédération des locataires d'habitations à loyer [modique] du Québec et la SHQ [i.e.] Société d'habitation Québec ; [collaboration à la rédaction et à la production, Christian Bourgeois... et al.]. — [Québec] : AOMHQ ; [Montréal] : FLHLMQ ; [Québec] : SHQ, 2002. — 38 p. ; 22 cm.
"Ce document est destiné aux locataires des immeubles administrés par les offices d'habitation ainsi qu'aux administrateurs et aux gestionnaires de ces offices." - P. [2]. — ISBN :
1. Logement social — Québec (Province) — Gestion — Guides, manuels, etc. 2. Logement social — Gestion — Participation des occupants — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Bourgeois, Christian II. Association des offices municipaux d'habitation du Québec III. Fédération des locataires d'habitations à loyer modique du Québec IV. Société d'habitation du Québec.
HD7288.78* A36H3P377 2591044
Principales conséquences financières de la réorganisation : Loi concernant la consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — [Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir], 2004. — [44] f. ; 28 cm.
Titre de la couv. — "Données tirées des études des firmes privées pour les 42 municipalités visées". — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) 2. Municipalités — Impôts — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721* A36A1P755 2655446
Québec (Province)
Orientations et projets du gouvernement en matière d'aménagement du territoire : municipalité régionale de comté de Bonaventure. — [Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, 2004]. — 52 p. : cartes ; 28 cm.
Titre de la couv.: Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement : municipalité régionale de comté de Bonaventure. — ISBN :
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Bonaventure (Municipalité régionale de comté) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre. III. Titre : Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement : municipalité régionale de comté de Bonaventure.
HT395* A36A1O75383 2655076
Québec (Province)
Orientations et projets du gouvernement en matière d'aménagement du territoire : municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie. — [Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, 2004]. — 63 p. : cartes ; 28 cm.
Titre de la couv.: Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement : municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie. — ISBN :
1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — La Haute-Gaspésie I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre. III. Titre : Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement : municipalité régionale de comté de La Haute-Gaspésie.
HT169* A36A1O75384 2852674
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité d'Adstock et de la reconstitution de l'ancienne municipalité d'Adstock. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Adstock 2. Adstock (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1726* A36A1A14/C65787-2004 2852502
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité d'Adstock et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Anne-du-Lac. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Adstock 2. Sainte-Anne-du-Lac (Adstock, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721* A36A1A14/C65786-2004 2852501
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Calumet. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Calumet (Grenville-sur-la-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721* A36A1A14/C65817-2004 2856909
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grenville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité de Grenville-sur-la-Rouge and reconstituting the former municipality of Grenville.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville (Grenville-sur-la-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité de Grenville-sur-la-Rouge and reconstituting the former municipality of Grenville.
JS1747* A36A1A14/C65818-2004 2659897
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Lac-Etchemin et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Germaine-du-Lac-Etchemin. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lac-Etchemin 2. Impôt local — Québec (Province) — Lac-Etchemin 3. Sainte-Germaine-du-Lac-Etchemin (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65788-2004 2852496
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Lac-Etchemin et de la reconstitution de l'ancienne ville de Lac-Etchemin. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lac-Etchemin 2. Impôt local — Québec (Province) — Lac-Etchemin 3. Lac-Etchemin (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65789-2004 2852493
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Lacolle et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Lacolle. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lacolle 2. Impôt local — Québec (Province) — Lacolle 3. Lacolle (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65721-2004 2657963
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Lacolle et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Notre-Dame-du-Mont-Carmel. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lacolle 2. Impôt local — Québec (Province) — Lacolle 3. Notre-Dame-du-Mont-Carmel (Le Haut-Richelieu, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65719-2004 2657964
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité des Îles-de-la-Madeleine et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Cap-aux-Meules. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 3. Cap-aux-Meules (Les Îles-de-la-Madeleine, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721 A36A1A14/C65715-2004 2657931
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité des Îles-de-la-Madeleine et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Fatima. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 3. Fatima (Les Îles-de-la-Madeleine, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721 A36A1A14/C65714-2004 2657934
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité des Îles-de-la-Madeleine et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grande-Entrée. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 3. Grande-Entrée (Les Îles-de-la-Madeleine, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721 A36A1A14/C65717-2004 2657927
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité des Îles-de-la-Madeleine et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grosse-Île. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité des Îles-de-la-Madeleine and reconstituting the former municipalité de Grosse-Île.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 3. Grosse-Île (Les Îles-de-la-Madeleine, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité des Îles-de-la-Madeleine and reconstituting the former municipalité de Grosse-Île.
JS1721* A36A1A14/C65759-2004 2657936
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité des Îles-de-la-Madeleine et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de l'Étang-du-Nord. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721 A36A1A14/C65718-2004 2657925
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité des Îles-de-la-Madeleine et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de l'Île-du-Havre-Aubert. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 3. L'Île-du-Havre-Aubert (Les Îles-de-la-Madeleine, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721 A36A1A14/C65716-2004 2657929
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Beauharnois et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Melocheville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Beauharnois 2. Melocheville (Beauharnois, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1728* A36A1A14/C6581-2004 2856917
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Beauharnois et de la reconstitution de l'ancienne ville de Beauharnois. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Beauharnois 2. Beauharnois (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1728* A36A1A14/C65809-2004 2856916
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Beauharnois et de la reconstitution de l'ancienne ville de Maple Grove. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Beauharnois 2. Maple Grove (Beauharnois-Salaberry, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1728* A36A1A14/C65808-2004 2856919
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité d'Eaton. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton 3. Eaton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1737* A36A1A14/C65708-2004 2658103
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Newport. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Cookshire-Eaton and reconstituting the former municipality of Newport.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton 3. Newport (Cookshire-Eaton, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Cookshire-Eaton and reconstituting the former municipality of Newport.
JS1737* A36A1A14/C65758-2004 2658105
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne ville de Cookshire. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton 3. Cookshire (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1737* A36A1A14/C65707-2004 2658104
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Gatineau et de la reconstitution de l'ancienne ville d'Aylmer. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Gatineau 2. Impôt local — Québec (Province) — Gatineau 3. Aylmer (Gatineau, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1747* A36A1A14/C65711-2004 2658102
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Gatineau et de la reconstitution de l'ancienne ville de Buckingham. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Gatineau 2. Impôt local — Québec (Province) — Gatineau 3. Buckingham (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1747* A36A1A14/C65713-2004 2658097
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Gatineau et de la reconstitution de l'ancienne ville de Gatineau. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Gatineau 2. Impôt local — Québec (Province) — Gatineau 3. Gatineau (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1747* A36A1A14/C65709-2004 2658100
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Gatineau et de la reconstitution de l'ancienne ville de Masson-Angers. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Gatineau 2. Impôt local — Québec (Province) — Gatineau 3. Masson-Angers (Gatineau, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1747* A36A1A14/C65712-2004 2658098
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de La Tuque et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Lac-Édouard. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — La Tuque 2. Impôt local — Québec (Province) — La Tuque 3. Lac-Édouard (La Tuque, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65815-2004 2856901
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de La Tuque et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Parent. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — La Tuque 2. Impôt local — Québec (Province) — La Tuque 3. Parent (La Tuque, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65814-2004 2856906
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de La Tuque et de la reconstitution de l'ancienne ville de La Tuque. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — La Tuque 2. Impôt local — Québec (Province) — La Tuque 3. La Tuque (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65816-2004 2856904
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Pintendre. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Pintendre (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65703-2004 2657960
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Saint-Étienne-de-Lauzon. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Saint-Étienne-de-Lauzon (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65704-2004 2657957
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Saint-Joseph-de-la-Pointe-de-Lévy. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Lévy, Pointe de (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65706-2004 2657954
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Hélène-de-Breakeville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Sainte-Hélène-de-Breakeyville (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65705-2004 2657959
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne ville de Charny. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Charny (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C6577-2004 2657961
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne ville de Lévis. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Lévis (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C6576-2004 2657939
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Jean-Chrysostome. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Saint-Jean-Chrysostome (Lévis, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65702-2004 2657956
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Nicolas. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Saint-Nicolas (Lévis, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C6578-2004 2657944
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Rédempteur. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Saint-Rédempteur (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C65701-2004 2657942
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Lévis et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Romuald. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Lévis 2. Impôt local — Québec (Province) — Lévis 3. Saint-Romuald (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1756* A36A1A14/C6579-2004 2657941
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Boucherville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Boucherville (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65754-2004 2657924
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Greenfield Park. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Longueuil and reconstituting the former ville de Greenfield Park.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Greenfield Park (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Longueuil and reconstituting the former ville de Greenfield Park.
JS1760* A36A1A14/C65757-2004 2657916
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Lemoyne. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. LeMoyne (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65755-2004 2657910
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Longueuil. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Longueuil (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65753-2004 2657900
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Bruno-de-Montarville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Saint-Bruno-de-Montarville (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65752-2004 2657911
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Hubert. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Saint-Hubert (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65749-2004 2657914
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Lambert. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Saint-Lambert (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65751-2004 2657922
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer.
JS1760* A36A1A14/C65763-2004 2659803
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité des Boules. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Les Boules (Métis-sur-Mer, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65764-2004 2662115
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Joli et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Saint-Jean-Baptiste. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Joli 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Joli 3. Saint-Jean-Baptiste (La Mitis, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65722-2004 2658096
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Joli et de la reconstitution de l'ancienne ville de Mont-Joli. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Joli 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Joli 3. Mont-Joli (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65723-2004 2658094
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Laurier et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Des Ruisseaux. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.) ; 23 cm.
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Laurier 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Laurier 3. Des Ruisseaux (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65812-2004 2856911
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Laurier et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Saint-Aimé-du-Lac-des-îles. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.) ; 23 cm.
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Laurier 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Laurier 3. Saint-Aimé-du-Lac-des-Îles (Mont-Laurier, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65813-2004 2856914
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Laurier et de la reconstitution de l'ancienne ville de Mont-Laurier. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.) ; 23 cm.
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Laurier 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Laurier 3. Mont-Laurier (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65811-2004 2856912
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Tremblant et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Lac-Tremblant-Nord. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.) ; 23 cm.
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Tremblant 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Tremblant 3. Lac-Tremblant-Nord (Mont-Tremblant, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65797-2004 2852478
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Tremblant et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Mont-Tremblant. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.) ; 23 cm.
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Tremblant 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Tremblant 3. Mont-Tremblant (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65798-2004 2852475
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Tremblant et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Saint-Jovite. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.) ; 23 cm.
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Tremblant 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Tremblant 3. Saint-Jovite (Mont-Tremblant, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65799-2004 2852469
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Mont-Tremblant et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Jovite. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.) ; 23 cm.
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Mont-Tremblant 2. Impôt local — Québec (Province) — Mont-Tremblant 3. Saint-Jovite (Mont-Tremblant, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1760* A36A1A14/C65796-2004 2852470
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Port-Cartier et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Rivière-Pentecôte. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Port-Cartier 2. Impôt local — Québec (Province) — Port-Cartier 3. Rivière-Pentecôte (Port-Cartier, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1770* A36A1A14/C65801-2004 2852481
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Port-Cartier et de la reconstitution de l'ancienne ville de Port-Cartier. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province)Port-Cartier 2. Impôt local — Québec (Province) — Port-Cartier 3. Port-Cartier (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1770* A36A1A14/C658-2004 2852484
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Saint-Augustin-de-Desmaures. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Saint-Augustin-de-Desmaures (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1771.3* A36A1A14/C65733-2004 2657860
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne ville de Charlesbourg. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Charlesbourg (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1771.3* A36A1A14/C65729-2004 2657873
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne ville de L'Ancienne-Lorette. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. L'Ancienne-Lorette (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1771.3* A36A1A14/C65725-2004 2657877
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne ville de Lac-Saint-Charles. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Lac-Saint-Charles (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721* A36A1A14/C65732-2004 2657870
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne ville de Loretteville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Loretteville (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1771.3* A36A1A14/C65724-2004 2657878
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Émile. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Saint-Émile (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1771.3* A36A1A14/C65727-2004 2657875
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sillery. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Sillery (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1771.3* A36A1A14/C65731-2004 2657872
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Québec et de la reconstitution de l'ancienne ville de Val-Bélair. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Québec 2. Impôt local — Québec (Province) — Québec 3. Val-Bélair (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1771.3* A36A1A14/C65726-2004 2657876
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Rimouski et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Mont-Lebel. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rimouski 2. Impôt local — Québec (Province) — Rimouski 3. Mont-Lebel (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C657-2004 2658093
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Rimouski et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Rimouski-Est. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rimouski 2. Impôt local — Québec (Province) — Rimouski 3. Rimouski-Est (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C6572-2004 2658090
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Rimouski et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Blandine. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rimouski 2. Impôt local — Québec (Province) — Rimouski 3. Sainte-Blandine (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C6573-2004 2658088
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Rimouski et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Odile-sur-Rimouski. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rimouski 2. Impôt local — Québec (Province) — Rimouski 3. Sainte-Odile-sur-Rimouski (Rimouski, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C6574-2004 2658087
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Rimouski et de la reconstitution de l'ancienne ville de Pointe-au-Père. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rimouski 2. Impôt local — Québec (Province) — Rimouski 3. Pointe-au-Père (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C6571-2004 2658091
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle Ville de Rimouski et de la reconstitution de l'ancienne ville de Rimouski. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rimouski 2. Impôt local — Québec (Province) — Rimouski 3. Rimouski (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C6575-2004 2658085
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Rivière-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de L'Annonciation. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rivière-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Rivière-Rouge 3. L'Annonciation (Rivière-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65736-2004 2658083
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Rivière-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de La Macaza. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rivière-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Rivière-Rouge 3. La Macaza (Rivière-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65737-2004 2658082
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Rivière-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Marchand. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rivière-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Rivière-Rouge 3. Marchand (Rivière-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65734-2004 2658078
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Rivière-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Véronique. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rivière-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Rivière-Rouge 3. Sainte-Véronique (Rivière-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65735-2004 2658080
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Rouyn-Noranda et de la reconstitution de l'ancienne municipalité d'Évain. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 2. Impôt local — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 3. Évain (Rouyn-Noranda, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65741-2004 2658076
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Rouyn-Noranda et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de D'Alembert. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 2. Impôt local — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 3. D'Alembert (Rouyn-Noranda, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776** A36A1A14/C65738-2004 2658075
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Rouyn-Noranda et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de McWatters. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 2. Impôt local — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 3. McWatters (Rouyn-Noranda, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776** A36A1A14/C65739-2004 2658072
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Rouyn-Noranda et de la reconstitution de l'ancienne ville de Rouyn-Noranda. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 2. Impôt local — Québec (Province) — Rouyn-Noranda 3. Rouyn-Noranda (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65742-2004 2658071
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Saguenay et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Lac-Kénogami. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saguenay 2. Impôt local — Québec (Province) — Saguenay 3. Lac-Kénogami (Saguenay, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65791-2004 2852457
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Saguenay et de la reconstitution de l'ancienne ville de Chicoutimi. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saguenay 2. Impôt local — Québec (Province) — Saguenay 3. Chicoutimi (Saguenay, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65792-2004 2852466
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Saguenay et de la reconstitution de l'ancienne ville de Jonquière. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saguenay 2. Impôt local — Québec (Province) — Saguenay 3. Jonquière (Saguenay, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65793-2004 2852465
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Saguenay et de la reconstitution de l'ancienne ville de La Baie. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saguenay 2. Impôt local — Québec (Province) — Saguenay 3. La Baie (Saguenay, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65794-2004 2852461
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Saguenay et de la reconstitution de l'ancienne ville de Laterrière. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Saguenay 2. Impôt local — Québec (Province) — Saguenay 3. Laterrière (Saguenay, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65795-2004 2852459
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sainte-Agathe-des-Monts et de la reconstitution de l'ancienne municipalité d'Ivry-sur-le-Lac. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 2. Impôt local — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 3. Ivry-sur-le-Lac (Sainte-Agathe-des-Monts, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65785-2004 2852448
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sainte-Agathe-des-Monts et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Agathe-Nord. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 2. Impôt local — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 3. Sainte-Agathe-Nord (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65784-2004 2852449
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sainte-Agathe-des-Monts et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sainte-Agathe-des-Monts. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 2. Impôt local — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 3. Sainte-Agathe-des-Monts I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1776* A36A1A14/C65783-2004 2852454
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sainte-Marguerite-Estérel et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sainte-Marguerite-Estérel 2. Impôt local — Québec (Province) — Sainte-Marguerite-Estérel 3. Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1721* A36A1A14/C65761-2004 2662118
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sainte-Marguerite-Estérel et de la reconstitution de l'ancienne ville d'Estérel. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sainte-Marguerite-Estérel 2. Impôt local — Québec (Province) — Sainte-Marguerite-Estérel 3. Estérel (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1780* A36A1A14/C65762-2004 2662117
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sherbrooke et de la reconstitution de l'ancienne municipalité d'Ascot. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Sherbrooke 3. Ascot (Sherbrooke, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1784* A36A1A14/C65805-2004 2852517
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sherbrooke et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Deauville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Sherbrooke 3. Deauville (Sherbrooke, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1784* A36A1A14/C65806-2004 2852524
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sherbrooke et de la reconstitution de l'ancienne ville de Fleurimont. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Sherbrooke 3. Fleurimont (Sherbrooke, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1784* A36A1A14/C65803-2004 2852520
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sherbrooke et de la reconstitution de l'ancienne ville de Lennoxville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sherbrooke and reconstituting the former ville de Lennoxville.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Sherbrooke 3. Lennoxville (Sherbrooke, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sherbrooke and reconstituting the former ville de Lennoxville.
JS1784* A36A1A14/C65807-2004 2659804
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sherbrooke et de la reconstitution de l'ancienne ville de Rock Forest. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Sherbrooke 3. Rock Forest (Sherbrooke, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1784* A36A1A14/C65804-2004 2852518
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sherbrooke et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sherbrooke. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Sherbrooke 3. Sherbrooke (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1784* A36A1A14/C65802-2004 2852515
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sutton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sutton. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sutton and reconstituting the former municipality of Sutton.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sutton 2. Impôt local — Québec (Province) — Sutton 3. Sutton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sutton and reconstituting the former municipality of Sutton.
JS1784* A36A1A14/C65765-2004 2659790
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sutton et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sutton. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sutton and reconstituting the former ville de Sutton.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sutton 2. Impôt local — Québec (Province) — Sutton 3. Sutton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sutton and reconstituting the former ville de Sutton.
JS1784* A36A1A14/C65766-2004 2659794
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Pointe-du-Lac. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Pointe-du-Lac (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1790* A36A1A14/C65743-2004 2658126
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Cap-de-la-Madeleine. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Cap-de-la-Madeleine (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1790* A36A1A14/C65744-2004 2658129
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Louis-de-France. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Saint-Louis-de-France (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1790* A36A1A14/C65748-2004 2658117
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sainte-Marthe-du-Cap. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Sainte-Marthe-du-Cap (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1790* A36A1A14/C65745-2004 2658116
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Trois-Rivières. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Trois-Rivières (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1790* A36A1A14/C65747-2004 2658107
Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Trois-Rivières-Ouest. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Trois-Rivières-Ouest (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.
JS1790* A36A1A14/C65746-2004 2658109
Rousseau, François, 1946-
La fresque de l'Hôtel-Dieu de Québec / [rédaction, recherche iconographique et coordination de la documentation historique, François Rousseau ; coordination de la publication, Hélène Jean]. — [Québec : Commission de la Capitale nationale Québec : Fondation du CHUQ, 2004]. — 47 p. : ill. en coul. ; 21 cm.
Sur la couv.: Trois siècles de médecine en images. — ISBN :
1. Hôtel-Dieu de Québec — Histoire dans l'art 2. Trompe-l'œil architectural — Québec (Province) — Québec 3. Peinture et décoration murales — Québec (Province) — Québec I. Jean, Hélène , éd. II. Commission de la Capitale nationale du Québec III. Fondation du CHUQ IV. Titre.
ND2643* A36C36R688 2624662
Study of the consequence and cost of a possible reconstitution of the former town of Cookshire-Eaton : document presented to Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / by Étude économique conseil (EEC Canada inc.). — [Québec] : the Ministère, 2004. — i, 60 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle de l'ancienne ville de Cookshire-Eaton. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 3. Cookshire-Eaton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Étude économique conseil III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle de l'ancienne ville de Cookshire-Eaton.
JS1737* A36A1A31/C65727A 2655466
Study of the consequence and cost of a possible reconstitution of the former town of Sutton : document presented to Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / by Étude économique conseil (EEC Canada inc.). — [Québec] : the Ministère, 2004. — i, 49 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle de l'ancienne ville de Sutton. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sutton 2. Impôt local — Québec (Province) — Sutton 3. Sutton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Étude économique conseil III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle de l'ancienne ville de Sutton.
JS1784* A36A1A31/C65728A 2655468
Study of the consequences and costs of the potential reconstitution of the former municipalities of the current ville de Sherbrooke : (subjection of unrelated municipalities to urban agglomeration taxation) / Raymond Chabot Grant Thornton. — [Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, 2004]. — 62 p. : cartes ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de l'actuelle ville de Sherbrooke (assujettissement des municipalités non liées à la fiscalité d'agglomération) : ville de Sherbrooke. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Sherbrooke I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Raymond, Chabot, Grant, Thornton (Firme) III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstitution éventuelle des anciennes municipalités de l'actuelle ville de Sherbrooke.
JS1784 A36A1A31/C65711A 2655472
Study of the consequences and potential costs of reconstitution of the former municipalities : ville de Montréal : study presented to the Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Governement of Québec / Secor conseil. — [Québec] : the Ministère, 2004. — ii, iv, 199 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Montréal. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Montréal 2. Impôt local — Québec (Province) — Montréal 3. Montréal (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Secor inc. III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Montréal.
JS1761.3* A36A1A31/C65715A 2655462
Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Grenville-sur-la-Rouge : study submitted to the Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : the Ministère, 2004. — iii, 43 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Grenville-sur-la-Rouge. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville-sur-la-Rouge (Québec) 4. Grenville (Québec) 5. Calumet (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Grenville-sur-la-Rouge.
JS1747* A36A1A31/C657A 2655449
Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : [final report : Îles-de-la-Madeleine] : study submitted to the Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : the Ministère, 2004. — iii, 39, [21] p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Îles-de-la-Madeleine. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Îles-de-la-Madeleine 3. Cap-aux-Meules (Québec) 4. Fatima (Québec) 5. Grande-Entrée (Québec) 6. Havre-aux-Maisons (Québec) 7. L'Étang-du-Nord (Québec) 8. L'Île-du-Havre-Aubert (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Îles-de-la-Madeleine.
JS1721* A36A1A31/C6572A 2655463
Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Métis-sur-Mer : study submitted to the Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — [Québec] : the Ministère, 2004. — iii, 46 p. : 1 carte ; 28 cm.
Titre de la couv. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Métis-sur-Mer. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) 4. Les Boules (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Métis-sur-Mer.
JS1760* A36A1A31/C6571A 2655458
Study of the potential costs and consequences of the eventual reconstitution of former municipalities : ville de Longueuil : study presented to the Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Governement of Québec / Secor conseil. — [Québec] : the Ministère, 2004. — ii, ii, 81 p. : 1 carte ; 28 cm.
Traduction de: Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Longueuil. — Titre de la couv. — (En feuilles).
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Boucherville (Longueuil, Québec) 4. Brossard (Longueuil, Québec) 5. Greenfield Park (Longueuil, Québec) 6. Saint-Hubert (Longueuil, Québec) 7. Saint-Lambert (Longueuil, Québec) 8. LeMoyne (Longueuil, Québec) 9. Saint-Bruno-de-Montarville (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Secor inc. III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Longueuil.
JS1760* A36A1A31/C65714A 2655460
Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité de Grenville-sur-la-Rouge and reconstituting the former municipality of Grenville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Citizen consultations on the territorial reorganization of certain municipalities. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grenville.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grenville.
JS1747* A36A1A14/C65818-2004A 2659929
Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité des Îles-de-la-Madeleine and reconstituting the former municipalité de Grosse-Île. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalié des Îles-de-la-Madeleine et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grosse-Île.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 2. Impôt local — Québec (Province) — Les Îles-de-la-Madeleine 3. Grosse-Île (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité des Îles-de-la-Madeleine et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grosse-Île.
JS1721* A36A1A14/C65759-2004A 2659776
Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Cookshire-Eaton and reconstituting the former municipality of Newport. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Newport.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Cookshire-Eaton 2. Impôt local — Québec (Province) — Cookshire-Easton 3. Newport (Cookshire-Eaton, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Cookshire-Eaton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Newport.
JS1737* A36A1A14/C65758-2004A 2659719
Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Longueuil and reconstituting the former ville de Greenfield Park. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Citizen consultations on the territorial reorganization of certain municipalities. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Greenfield Park.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Longueuil 2. Impôt local — Québec (Province) — Longueuil 3. Greenfield Park (Longueuil, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Longueuil et de la reconstitution de l'ancienne ville de Greenfield Park.
JS1760* A36A1A14/C65757-2004A 2659773
Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer.
JS1760* A36A1A14/C65763-2004A 2659779
Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sherbrooke and reconstituting the former ville de Lennoxville. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Citizen consultations on the territorial reorganization of certain municipalities. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sherbrooke et de la reconstitution de l'ancienne ville de Lennoxville.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sherbrooke 2. Impôt local — Québec (Province) — Shebrooke 3. Lennoxville (Sherbrooke, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sherbrooke et de la reconstitution de l'ancienne ville de Lennoxville.
JS1784* A36A1A14/C65807-2004A 2659777
Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sutton and reconstituting the former municipality of Sutton. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sutton et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sutton.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sutton 2. Impôt local — Québec (Province) — Sutton 3. Sutton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sutton et la reconstitution de l'ancienne municipalité de Sutton.
JS1784* A36A1A14/C65765-2004A 2659781
Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Sutton and reconstituting the former ville de Sutton. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sutton et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sutton.
1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sutton 2. Impôt local — Québec (Province) — Sutton 3. Sutton (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sutton et la reconstitution de l'ancienne ville de Sutton.
JS1784* A36A1A14/C65766-2004A 2659780
Thibodeau, Jean-Claude, 1936-
Évolution du marché du logement locatif : analyse, effets et perspectives / Jean-Claude Thibodeau ; [sous la responsabilité de Claude-Rodrigue Deschênes]. — Québec ; Montréal : Société d'habitation du Québec, 2003. — iv, 76 p. ; 28 cm.
Bibliogr.: p. [69]-70. — Disponible aussi sur le site Web de la Société. — ISBN :
1. Logement locatif — Aspect économique — Québec (Province) 2. Logement locatif — Aspect social — Québec (Province) I. Deschênes, Claude-Rodrigue , éd. II. Société d'habitation du Québec III. Titre.
HD7288.85* A36H3T4521 2656311
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