Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Rapport sur le cabotage

Forum de concertation sur le transport maritime
   Situation actuelle et perspectives du cabotage au Québec [ressource électronique] : rapport sur le cabotage / [Groupe de travail sur le cabotage du Forum de concertation sur le transport maritime]. — Données électroniques. — [Québec : le Forum], 2003.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Bibliogr. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-40668-0 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2612993.pdf.

  1. Transports maritimes côtiers — Droit — Canada — Congrès 2. Cabotage — Droit — Canada — Congrès 3. Cabotage — Saint-Laurent, Fleuve — Congrès I. Forum de concertation sur le transport maritime. Groupe de travail sur le cabotage II. Titre. III. Titre : Rapport sur le cabotage.