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Lavallée, Sophie
La réhabilitation des terrains contaminés et le droit québécois : un droit négocié / Sophie Lavallée. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, cop. 2004. — xxxv, 460 p. ; 23 cm. — (Collection Minerve).
Présenté à l'origine comme thèse (de l'auteure). — Comprend des index. — Bibliogr.: p. 403-424. — Prix 2002. — ISBN :
1. Sols — Pollution — Droit — Québec (Province) 2. Sols — Décontamination — Droit — Québec (Province) 3. Responsabilité pour dommages dus à la pollution des sols — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Minerve.
344.71404634 KEQ885 2565557
Robert, Marie-Pierre, 1977-
La défense culturelle : un moyen de défense non souhaitable en droit pénal canadien / Marie-Pierre Robert. — Cowansville : Éditions Yvon Blais, impression 2004. — xviii, 152 p. ; 23 cm. — (Collection Minerve).
"Présenté à l'origine comme thèse (de maîtrise de l'auteure - Université de Montréal, 2002)". - Verso de la p. de t. — Comprend un index. — Comprend une bibliographie. — Comprend du texte en anglais. — Prix 2003. — ISBN :
1. Défense (Procédure pénale) — Canada 2. Minorités — Droit — Canada 3. Multiculturalisme — Droit — Canada I. Titre. II. Collection : Minerve.
345.7105044 KE8845 2590102
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