Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sainte-Agathe-des-Monts et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sainte-Agathe-des-Monts

Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Sainte-Agathe-des-Monts et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sainte-Agathe-des-Monts. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 2. Impôt local — Québec (Province) — Sainte-Agathe-des-Monts 3. Sainte-Agathe-des-Monts I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.