| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres |
Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
Cadastre abrégé de la partie de la seigneurie de la Rivière du Sud, appartenant à Joseph et Louis Nicol, clos le 25 mai, 1859 [microforme] / par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 2004. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
Reprod. de: [Quebec : imprimé par Stewart Derbishire et George Desbarats, 1862]. 5 p. ; 33 cm. En tête du titre: No. 63. 10me partie. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. —
1. Cadastres — Québec (Province) — Rivière-du-Sud (Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Rivière-du-Sud (Seigneurie) 3. Rivière-du-Sud (Québec : Seigneurie) I. Lelièvre, Siméon, 1805-1866 II. Titre.
333.322097147 HD320* 629399
Une question? Demandez à un bibliothécaire ou à un archiviste | Pour nous joindre
Plan du site |
Droit d'auteur |
Confidentialité |
Déclaration de services aux citoyens |
Accès à l'information |
Accessibilité |
Salle de presse
© Bibliothèque et Archives nationales du Québec