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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

Rapport du Directeur général des élections du Québec sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires

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Québec (Province). Directeur général des élections
   Rapport du Directeur général des élections du Québec sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires : élection partielle du 25 avril 2004 dans la circonscription no 8 de la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay. — [Québec] : le Directeur, [2004]. — 7, 2 p. ; 28 cm.
   
   En tête du titre: Élection scolaires. — ISBN : 2-550-42616-9 (cart.).

  1. Québec (Province). Loi sur les élections scolaires 2. Élections scolaires — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Élection partielle du 25 avril 2004 dans la circonscription no 8 de la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay.

KEQ926

A11D57R3617

2605180

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Québec (Province). Directeur général des élections
   Rapport du Directeur général des élections du Québec sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires : élections scolaires 2003. — [Québec] : le Directeur, [2004]. — vi, 83 p. ; 28 cm.
   
   "Élections générales du 16 novembre 2003 et nouvelles élections tenues dans des circonscriptions des commissions scolaires des Affluents, des Îles et Sir-Wilfrid-Laurier pour cause d'égalité des voix". — ISBN : 2-550-42037-3 (cart.) : gratuit.

  1. Québec (Province). Loi sur les élections scolaires 2. Élections scolaires — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Élections scolaires 2003.

KEQ926

A11D57R3616

2587818