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Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales
Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec
Document d'appui à l'audition devant la Commission parlementaire des affaires sociales de l'Assemblée nationale du Québec, 14 septembre 2004 / Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux de la Mauricie et du Centre-du-Québec ; [rédaction, Jean-Denis Allaire, Jacques Lefebvre ; coordination, Jacques Lefebvre]. — [Trois-Rivières] : l'Agence, 2004. — 115 p. : ill. en coul., cartes en coul. ; 36 cm.
Disponible aussi sur le site Web de la Régie. — ISBN :
1. Santé, Services de — Québec (Province) — Maurice 2. Santé, Services de — Québec (Province) — Centre-du-Québec 3. Services sociaux — Québec (Province) — Mauricie 4. Services sociaux — Québec (Province) — Centre-du-Québec I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Titre.
RA186* S2D4904D628 2859657
Association des hôpitaux du Québec
Commentaires concernant le projet de loi 98 modifiant la Loi sur l'assurance médicaments et prévoyant notamment la création du Conseil du médicament : présenté à la Commission des affaires sociales. — Montréal : Association des hôpitaux du Québec, 2002. — 6 f.
(Rel. à spirale) :
1. Assurance-médicaments — Québec (Province) 2. Médicaments — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Titre.
368.3824 HG9391.5* 2567167
Association des hôpitaux du Québec
Mémoire sur l'avant-projet de loi, Loi sur la carte santé du Québec : présenté à la Commission des affaires sociales. — Montréal : Association des hôpitaux du Québec, 2002. — 10 f.
(Rel. à spirale) :
1. Dossiers médicaux — Québec (Province) — Informatique 2. Cartes santé à microprocesseur — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Titre.
651.504261028 R864 2567182
Association des hôpitaux du Québec
Mémoire sur le projet de loi no 25, Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux : présenté à la Commission des affaires sociales / [rédaction, Huguette Blouin, Sylvain Poirier]. — Montréal : Association des hôpitaux du Québec, 2003. — 15 f.
(Rel. à spirale) :
1. Santé, Services de — Administration — Québec (Province) 2. Services sociaux — Administration — Québec (Province) 3. Agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Titre.
353.609714 RA185* 2567156
Association des hôpitaux du Québec
Mémoire sur le projet de loi no 113, Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les services sociaux concernant la prestation sécuritaire de services de santé et de services sociaux : présenté à la Commission des affaires sociales. — Montréal : Association des hôpitaux du Québec, 2002. — 13 f.
(Rel. à spirale) :
1. Prestation de soins — Québec (Province) 2. Soins médicaux — Québec (Province) 3. Droit à la vie privée — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Titre.
362.109714 RA450 2567176
Centrale des syndicats du Québec
Bâtir le Québec de la solidarité sociale : présenté devant la Commission des affaires sociales. — [Québec] : CSQ [Communications], 2002. — 27 p.
(Br.) :
1. Pauvreté — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Exclusion sociale — Québec (Province) — Prévention I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Titre.
353.533209714 HC120* 2565466
Mémoire sur le projet de loi no 7, Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les services sociaux : transmis par les associations d'établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux à la Commission des affaires sociales. — [Montréal] : Association des centres jeunesse du Québec : Association des CLSC et des CHSLD du Québec : Association des établissements de réadaptation en déficience physique du Québec : Association des hôpitaux du Québec : Fédération québécoise des centres de réadaptation en déficience intellectuelle : Fédération québécoise des centres de réadaptation pour personnes alcooliques et toxicomanes, 2003. — 19 f.
ISBN :
1. Centres d'accueil — Personnel — Droit — Québec (Province) 2. Conventions collectives — Centres d'accueil — Québec (Province) 3. Familles d'accueil — Personnel — Droit — — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Association des centres jeunesse du Québec.
344.71403216 KEQ718* 2567220
Mémoire sur le projet de loi no 30, Loi concernant les unités de négociation dans le secteur des affaires sociales et modifiant la Loi sur le régime de négociation des conventions collectives dans les secteurs public et parapublic : présenté par les associations d'établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux à la Commission des affaires sociales. — Montréal : Association des hôpitaux du Québec : Association des CLSC et des CHSLD du Québec : Association des centres jeunesse du Québec : Association des établissements de réadaptation en déficience physique du Québec : Fédération québécoise des centres de réadaptation en déficience intellectuelle : Fédération québécoise des centres de réadaptation pour personnes alcooliques et toxicomanes, 2003. — 19 f.
(Rel. à spirale). — Distributeur : L'Association, 505, boul. de Maisonneuve ouest, bureau 400, Montréal, Québec H3A 3C2.
1. Négociations collectives — Secteurs public et parapublic 2. Secteurs public et parapublic I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales II. Association des hôpitaux du Québec.
331.89041351 HD8005.6* 2567209
Québec (Province). Conseil de la famille et de l'enfance
Sortir les familles de la pauvreté : mémoire sur le projet de loi no 57 : Loi sur l'aide aux personnes et aux familles : déposé à la Commission des affaires sociales, Assemblée nationale / par le Conseil de la famille et de l'enfance ; [recherche et rédaction, Daniel Aubert ; coordination, Isabelle Bitaudeau ; direction, Marguerite Blais]. — Québec : Conseil de la famille et de l'enfance, 2004. — 20 f. ; 28 cm.
ISBN :
1. Pauvreté — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Aide sociale — Québec (Province) 3. Sécurité du revenu — Québec (Province) 4. Sécurité sociale — Québec (Province) I. Aubert, Danielle II. Bitaudeau, Isabelle , éd. III. Blais, Marguerite , éd. IV. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales V. Titre.
HC120* A11F341S677 2862819
Québec (Province). Conseil de la santé et du bien-être
Mémoire sur le projet de loi 38 instituant le Commissaire à la santé et au bien-être : présenté à la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale du Québec chargée de la consultation générale à l'égard du Projet de loi no 38, Loi sur le Commissaire à la santé et au bien-être / Conseil de la santé et du bien-être ; [recherche et rédaction, Florence Piron]. — Québec : le Conseil, 2004. — 79 p. ; 28 cm.
Bibliogr.: p. [63]-64. — Disponible aussi sur le site Web du Conseil. — ISBN :
1. Santé, Services de — Québec (Province) 2. Services sociaux — Québec (Province) 3. Équipements sanitaires, Plaintes contre les — Québec (Province) 4. Service social, Plaintes contre le — Québec (Province) 5. Défenseurs des droits des malades — Québec (Province) I. Piron, Florence, 1966- II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales III. Titre.
RA185* S2S241A33/P763 2590254
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