Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les établissements du réseau de la santé et des services sociaux où se déroulent des activités de recherche [ressource électronique]

Québec (Province). Ministère de la recherche, de la science et de la technologie
   Gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les établissements du réseau de la santé et des services sociaux où se déroulent des activités de recherche [ressource électronique] : plan d'action / [Ministère de la recherche, de la science et de la technologie ; ont collaboré à la réalisation du plan d'action, Michel Bureau... et al.]. — Données électroniques. — Sillery : le Ministère, 2002.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-550-39429-1 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2003/2653925.pdf.

  1. Propriété intellectuelle — Politique gouvernementale — Québec (Province) 2. Droit d'auteur — Thèses et écrits académiques — Québec (Province) 3. Politique scientifique et technique — Québec (Province) 4. Brevets d'invention — Droit — Québec (Province) I. Bureau, Michel II. Titre.