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Janvier-décembre 2004

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Instructions pour la réalisation d'un mandat de rénovation cadastrale : version 5.0 [ressource électronique]


Instructions pour la réalisation d'un mandat de rénovation cadastrale : version 5.0 [ressource électronique] / [rédaction, Service de l'analyse en rénovation, Direction de la rénovation cadastrale, Direction générale de l'arpentage et du cadastre, Ministère des ressources naturelles]. — Données électroniques. — [Québec] : la Direction, 2001.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à la Bibliothèque nationale du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 2-551-21325-8 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.bnquebec.ca/pgq/2004/2650676.pdf.

  1. Cadastres — Normes — Québec (Province) 2. Plans cadastraux — Normes — Québec (Province) 3. Plans cadastraux — Informatique — Normes — Québec (Province) I. Québec (Province). Direction de la rénovation cadastrale. Service de l'analyse en rénovation.

R47R46A17/R424-2001 ou R47C33A17/R456-20012650676

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