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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2004

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer.

JS1760*

A36A1A14/C65763-2004

2659803

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Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current ville de Métis-sur-Mer and reconstituting the former municipality of Métis-sur-Mer. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004]. — 1 dépl. (8 p.).
   
   En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 2. Impôt local — Québec (Province) — Métis-sur-Mer 3. Métis-sur-Mer (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Métis-sur-Mer et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Métis-sur-Mer.

JS1760*

A36A1A14/C65763-2004A

2659779