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Vol. 51, no 6 (juin 2018)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

340  Droit


Avocats, société et politique au Québec, 1763-1867 / sous la direction de Michel Doyon. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2018.

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782897304454.

  1. Avocats — Activité politique — Québec (Province) — Histoire — 18e siècle — Congrès 2. Avocats — Activité politique — Québec (Province) — Histoire — 19e siècle — Congrès 3. Parlements — Québec (Province) — Histoire — Congrès 4. Québec (Province) — Politique et gouvernement — 1791-1841 — Congrès 5. Québec (Province) — Politique et gouvernement — 1841-1867 — Congrès I. Doyon, Michel, 1943-, éditeur intellectuel.

340.023/714KEQ151.5CIP 1805


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Baril, Jean, 1956-, auteur
   Guide citoyen du droit québécois de l'environnement / Jean Baril ; préface de Louis-Gilles Francœur ; illustrations de Bruno Rouyère. — Montréal (Québec) : Écosociété, [2018]. — 225 pages : illustrations ; 22 cm. — (Guides pratiques).

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782897194109.

  1. Environnement — Droit — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Environnement — Protection — Québec (Province) — Participation des citoyens 3. Documents de vulgarisation juridique I. Titre.  II. Collection : Guides pratiques (Éditions Écosociété).

344.71404/6KEQ8855762266


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Le(s) dialogue(s) en droit civil / sous la direction de Jérémie Torres-Ceyte, Gabriel-Arnaud Berthold, Charles-Antoine M. Péladeau. — Montréal : Éditions Thémis, 2018.

   Textes présentés lors du colloque Le(s) dialogue(s) en droit civil, tenu à la Faculté de droit de l'Université de Montréal, le 29 avril 2016. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782894004241.

  1. Droit civil — Québec (Province) — Congrès 2. Procédure civile — Québec (Province) — Congrès I. Berthold, Gabriel-Arnaud, éditeur intellectuel II. Torres-Ceyte, Jérémie, 1984-, éditeur intellectuel III. Péladeau, Charles-Antoine M., 1987-, éditeur intellectuel.

346.714KEQ218CIP 1808


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Duplé, Nicole, 1940-, auteur
   Droit constitutionnel : principes fondamentaux / Nicole Duplé. — 7e édition. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2018.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782896894352.

  1. Droit constitutionnel — Canada 2. Règle de droit — Canada 3. Gouvernement représentatif — Canada 4. Fédéralisme — Canada 5. Droits de l'homme — Canada I. Titre.

342.71KE4219CIP 1809


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Encadrement législatif : exécution de travaux de construction 1.1.1, 1.1.2, 1.2, 1.3 / coordination, conception et rédaction, Service de la formation, APCHQ. — 6e édition. — [Anjou, Québec] : APCHQ, janvier 2018. — 157, A3-A21 pages ; 28 cm.

   En tête du titre : Devenir entrepreneur, s'instruire : guide du participant. — Titre de la couverture. — ISBN 9782923854793 : 100,00.

  1. Construction — Industrie — Droit — Québec (Province) I. Association des professionnels de la construction et de l'habitation du Québec. Service de la formation, auteur II. Association des professionnels de la construction et de l'habitation du Québec, organisme de publication.

343.71407/8624KEQ5535798370


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Fontaine, Gabriel, 1940-, auteur
   Juge Garon assassiné : la trame / écrit par Gabriel Fontaine. — Lanoraie, Québec : Éditions de l'Apothéose, 2018.

   ISBN 9782897751586 .

  1. Garon, Alban, 1930-2007 2. Garon, Alban, 1930-2007 — Assassinat 3. Juges — Canada — Biographies I. Titre.

343.7104092KE416 G37CIP 1806


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Gagnon, Christine, 1966-, auteur
   Guide de procédure et de fonctionnement des assemblées des copropriétaires / Christine Gagnon et Yves Papineau. — 2e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2018.

   Publié en collaboration avec Wilson & Lafleur. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897304447 . — ISBN 9782896894390 (Wilson & Lafleur).

  1. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) — Gestion 2. Réunions — Québec (Province) 3. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) — Formulaires 4. Syndicats de copropriétaires — Québec (Province) I. Papineau, Yves, 1955-, auteur II. Titre.

346.71404/33KEQ277 C64CIP 1806


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Hébert, Jean-Claude, 1942-, auteur
   La passion de défendre / Jean-Claude Hébert. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2018.

   Comprend un index. — ISBN 9782897304379.

  1. Hébert, Jean-Claude, 1942- 2. Défense (Procédure pénale) — Québec (Province) 3. Avocats — Québec (Province) — Biographies I. Titre.

340.092KE416 H42CIP 1805


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Houle, France, 1963-, auteur
   Hors de tout doute raisonnable : la méthodologie et l'adéquation empirique comme fondements de l'épistémologie du droit de la preuve / France Houle, Clayton Peterson. — Montréal : Éditions Thémis, 2018.

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782894004272.

  1. Preuve (Droit) 2. Droit — Méthodologie I. Peterson, Clayton, 1985-, auteur II. Titre.

347/.06K2261CIP 1809


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Parent, Hugues, 1970-, auteur
   Traité de droit criminel. Tome IV, Les garanties juridiques (articles 7, 8, 9, 10, 11 et 24(2) de la Charte) / Hugues Parent. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2018.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782896894178.

  1. Canada. Charte canadienne des droits et libertés 2. Droit pénal — Canada 3. Droits de l'homme — Canada I. Titre. II. Titre : Garanties juridiques.

345.71KE8809CIP 1809


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Repenser les paradigmes : approches transsystémiques du droit / sous la direction de Yaëll Emerich et Marie-Andrée Plante. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2018.

   Textes présentés lors d'un colloque tenu à la faculté de droit de l'Université McGill à Montréal le 1er mai 2017. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français et en anglais. — ISBN 9782897304409.

  1. Droit — Étude et enseignement — Congrès 2. Droit — Recherche — Congrès I. Emerich, Yaëll, 1972-, éditeur intellectuel II. Plante, Marie-Andrée, 1988-, éditeur intellectuel.

340.071/1K100 A3CIP 1805


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Sauveur, Paula, auteur
   Éthique et déontologie : lois et règlements en ingénierie = Ethics and professional deontology : laws and regulations in engineering / Paula Sauveur. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2018. — xvii, 639 pages ; 25 cm.

   Comprend un index. — Ethics and professional deontology. — ISBN 9782897302726 : 90,00 $.

  1. Ingénieurs — Droit — Québec (Province) — Législation 2. Ingénieurs — Déontologie — Québec (Province) 3. Ingénieurs — Droit — Ontario — Législation 4. Ingénieurs — Déontologie — Ontario 5. Lois et codes I. Sauveur, Paula. Éthique et déontologie II. Sauveur, Paula. Éthique et déontologie. Anglais III. Titre. IV. Titre : Ethics and professional deontology.

344.71401/762KEQ987*5809872


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Thériault, Michelle, 1956-, auteur
   Sociétés de personnes, associations et publicité légale des entreprises / Michelle Thériault. — Montréal, Québec : LexisNexis, novembre 2017. — 1 volume (pagination multiple) ; 24 cm. — (JurisClasseur Québec. Collection Thema).

   "Le présent volume est constitué de certains fascicules tirés de l'ouvrage Droit des sociétés, publié dans la collection Droit des affaires du JurisClasseur Québec."--Page v. — Comprend des références bibliographiques et des index. — ISBN 9780433496069 : 55,00 $.

  1. Sociétés — Droit — Québec (Province) 2. Publicité — Droit — Québec (Province) I. Titre.  II. Collection : JurisClasseur Québec. Collection Thema.

346.714/06KEQ4945743365


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Tremblay-Potvin, Charles, auteur
   La légitimité du pouvoir dans l'entreprise : analyse critique de l'affaire Walmart de Jonquière / Charles Tremblay Potvin. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2018]. — xx, 201 pages ; 23 cm. — (Collection Minerve).

   Présenté à l'origine par l'auteur comme mémoire (de maîtrise--Université Laval), 2016. — Comprend des références bibliographiques (pages 161-177) et un index. — ISBN 9782897302832.

  1. Wal-Mart (Firme) 2. Entreprises — Droit — Canada 3. Travail — Droit — Québec (Province) 4. Syndicats — Reconnaissance — Droit — Québec (Province) 5. Gestion d'entreprise — Québec (Province) — Études de cas 6. Culture d'entreprise — Québec (Province) — Études de cas 7. Pouvoir (Sciences sociales) 8. Thèses et écrits académiques I. Titre.  II. Collection : Collection Minerve.

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