Bibliographie du Québec   Fil RSS - Édition québécoise.

Vol. 50, no 8 (août 2017)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

340  Droit


L'abnégation en droit civil / [sous la direction de] Anne-Sophie Hulin, Robert Leckey. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xiii, 131 pages ; 23 cm.

   En tête du titre : Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé = Paul-André Crépeau Centre for Private and Comparative Law. — Textes présentés dans le cadre d'ateliers présentés au Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, de 2014 à 2016. — Comprend des références bibliographiques. — Résumés en français et en anglais ; textes en français ou en anglais. — ISBN 9782897302412.

  1. Contrats à titre gratuit 2. Femmes — Droit 3. Droit civil 4. Conférences I. Hulin, Anne-Sophie, 1986-, éditeur intellectuel II. Leckey, Robert, 1975-, éditeur intellectuel III. Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé, institution hôte.

346.02K8985525247


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Barreau du Québec, auteur
   La tarification horaire à l'heure de la réflexion : rapport adopté par le Conseil d'administration du Barreau du Québec, février 2016. — Montréal, Québec : Barreau du Québec, mars 2016. — 83 pages ; 28 cm.

   Titre de la couverture. — Titre courant : Rapport sur la tarification. — ISBN 9782923840574.

  1. Avocats — Honoraires — Québec (Province) 2. Services juridiques — Tarifs — Québec (Province) 3. Frais de justice — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Rapport sur la tarification.

347.714/0572KEQ156.5*5263542


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Chamass, Carla, auteur
   La responsabilité contractuelle et professionnelle en droit civil : théorie du droit : de l'évolution des exigences de la bonne foi et des sources des obligations extracontractuelles, implicites et d'équité : aspects comparés de droit français et anglais / Carla Chamass, avocate, professeure de droit, LL.D. — Montréal : Wilson & Lafleur ltée, 2017.

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782896893980.

  1. Contrats 2. Bonne foi (Droit) 3. Responsabilité professionnelle I. Titre.

346.02K840CIP 1710


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Clouet, Johanne, 1976-, auteur
   Décisions judiciaires en matière de garde d'enfants : contribution à l'étude de l'influence des marqueurs identitaires du juge / Johanne Clouet, docteure en droit. — [Montréal] : Éditions Thémis, [2017]. — xxv, 302 pages ; 23 cm. — (Prix Thémis de la meilleure thèse 2016 ; 4).

   Basé sur la thèse de l'auteur (doctorat--Université de Montréal, 2015). — Comprend des références bibliographiques (pages 279-302). — ISBN 9782894003961.

  1. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) 2. Enfants — Droit — Québec (Province) 3. Juges des enfants — Québec (Province) — Discipline 4. Partialité (Droit) — Québec (Province) I. Titre.  II. Collection : Prix Thémis de la meilleure thèse ; 4.

346.71401/73KEQ2585572265


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Collection des habiletés / sous la coordination de Me Jocelyne Tremblay, directrice de l'École du Barreau. — [Édition] 2017-2018. — [Montréal] : École du Barreau, [2017]. — 6 volumes : illustrations ; 28 cm.

   Sur la couverture : On s'entraîne à la pratique depuis 50 ans!. — Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : [1]. Consultation / auteur : Me Francine Beaumier -- [2]. Justice participative / auteurs : M. le juge Babak Barin [et sept autres] -- [3]. Lexique français et anglais de procédure civile / auteurs : Me Louis Fortier, trad. a., Me Réal Goulet -- [4]. Rédaction / auteurs : Me René Gauthier, Me Josée Payette -- [5]. Représentation / auteurs : Me Brigitte Martin, Me Réal Goulet -- [6]. Théorie d'une cause / auteur : Me Réal Goulet. — ISBN 9782895630647 (vol. 1). — ISBN 9782895630784 (vol. 2). — ISBN 9782895630951 (vol. 3). — ISBN 9782895630470 (vol. 4). — ISBN 9782895630814 (vol. 5). — ISBN 9782895630500 (vol. 6 ).

  1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Avocats — Guides, manuels, etc. 3. Guides et manuels I. Tremblay, Jocelyne, 1951-, éditeur intellectuel II. Barreau du Québec. École, organisme de publication III. Titre : Consultation IV. Titre : Justice participative V. Titre : Lexique français et anglais de procédure civile VI. Titre : Rédaction VII. Titre : Représentation VIII. Titre : Théorie d'une cause.

349.714KEQ75598826


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Colloque Les développements récents en matière de cessation d'emploi et d'indemnités de départ (2016 : Montréal, Québec), auteur
   Développements récents en matière de cessation d'emploi et d'indemnités de départ / Service de la formation continue, Barreau du Québec. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2016]. — ix, 203 pages ; 23 cm. — (Service de la formation continue du Barreau du Québec 2016 ; volume 422).

   "Regroupe les conférences prononcées le 2 décembre 2016, à Montréal, dans la cadre du colloque Les développements récents en matière de cessation d'emploi et d'indemnités de départ"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897301934 : 50,00 $.

  1. Personnel — Licenciement — Droit — Québec (Province) — Congrès 2. Indemnité de licenciement — Droit — Québec (Province) — Congrès 3. Actes de congrès I. Barreau du Québec. Service de la formation continue, éditeur intellectuel II. Titre.  III. Collection : Service de la formation continue du Barreau du Québec (Collection) ; vol. 422.

344.71401/2596KEQ6705494915


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Commentaires sur le droit des assurances : textes législatifs et réglementaires / sous la direction de Sébastien Lanctôt, Paul A. Melançon. — 3e édition. — Montréal : LexisNexis, 2017.

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9780433477389.

  1. Assurance — Droit — Québec (Province) 2. Assurance — Polices — Québec (Province) 3. Assurance — Droit — Québec (Province) — Législation I. Lanctôt, Sébastien, 1975-, éditeur intellectuel II. Melançon, Paul A., 1949-, éditeur intellectuel.

346.714/086KEQ487CIP 1708


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Delisle, Martin, 1982 mai 16-, auteur
   La fiscalité pénale au Québec et au Canada / Martin Delisle, Julie Tremblay. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2017.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9780779867745.

  1. Fraude fiscale — Canada 2. Fraude fiscale — Québec (Province) I. Tremblay, Julie, 1984-, auteur II. Titre.

343.7105/23KE5728CIP 1708


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Desrosiers, Julie, 1968-, auteur
   L'agression sexuelle en droit canadien / Julie Desrosiers, Geneviève Beausoleil-Allard. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2017.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897303105.

  1. Crimes sexuels — Canada 2. Victimes d'abus sexuels — Droit — Canada 3. Procès (Crimes sexuels) — Canada I. Beausoleil-Allard, Geneviève, 1983-, auteur II. Titre.

345.71/0253KE8928CIP 1708


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Dialogues entre le droit et la mort / sous la direction de Mariève Lacroix, Alicia Mâzouz, Valérie Ménèse-Redorat. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xxi, 157 pages ; 23 cm.

   Textes présentés lors de trois colloques organisés en 2012, 2013 et 2014. — Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782897303051.

  1. Cadavres (Droit) — Congrès 2. Sépulture — Droit — Congrès 3. Cadavres dans l'art — Congrès 4. Actes de congrès I. Lacroix, Mariève, 1979-, éditeur intellectuel II. Mâzouz, Alicia, éditeur intellectuel III. Ménèse-Redorat, Valérie, éditeur intellectuel.

344.04/194K564*5580203


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Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / sous la direction de Luc Chamberland. — 2e édition. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, 2017. — 2 volumes ; 25 cm.

   Comprend un index. — Dépouillement : vol. 1. Articles 1 à 309 -- vol. 2. Articles 391-836. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations en français seulement. — ISBN 9782897302603 (ensemble).

  1. Québec (Province). Code de procédure civile (2014) 2. Procédure civile — Québec (Province) — Codes 3. Procédure civile — Québec (Province) — Jurisprudence 4. Lois et codes 5. Recueils de jurisprudence et d'opinions I. Chamberland, Luc, 1958-, éditeur intellectuel II. Québec (Province).. Code de procédure civile III. Québec (Province). Code de procédure civile. Anglais.

347.714/05KEQ1104.5655534948


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Introduction au droit des affaires / sous la direction de Guy Lefebvre et Stéphane Rousseau. — 2e édition. — Montréal : Éditions Thémis, 2017.

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782894003930.

  1. Droit commercial — Canada 2. Entreprises — Droit — Canada 3. Gestion d'affaires (Droit international privé) — Canada I. Lefebvre, Guy, 1959-, éditeur intellectuel II. Rousseau, Stéphane, 1970-, éditeur intellectuel.

346.7107KE919CIP 1709


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Pauzé, Isabelle, auteur
   Législation des affaires : 461-093 : guide d'apprentissage / rédaction de la mise à jour : Isabelle Pauzé. — Édition revue et mise à jour : septembre 2016. — [Montréal] : SOFAD, novembre 2016. — xiv, 240 pages ; 28 cm + 1 feuille (28 x 43 cm, plié en 28 x 22 cm). — (DEP comptabilité).

   Remplacement de (œuvre) : Législation des affaires, 461-093. — En tête du titre : Administration, commerce et informatique. — ISBN 9782894935422 : 18,00 $.

  1. Travail — Droit — Québec (Province) — Manuels scolaires 2. Manuels scolaires I. SOFAD, organisme de publication II. Titre. III. Législation des affaires, 461-093 IV. Titre : Administration, commerce et informatique  V. Collection : DEP comptabilité.

344.71401KEQ6425520852


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Recueil de législation en droit des affaires. — 2017-2018. — Montréal : LexisNexis, 2017.

   ISBN 9780433493969.

  1. Droit commercial — Québec (Province) — Législation 2. Droit commercial — Canada — Législation.

346.71407KEQ477CIP 1708


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Réformer le droit criminel au Canada : défis et possibilités = Criminal law reform in Canada : challenges and possibilities / sous la direction de Julie Desrosiers, Margarida Garcia et Marie-Eve Sylvestre. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2017.

   Textes présentés lors de la deuxième conférence biennale en droit pénal, tenue à l'Université Laval, les 4 et 5 mai 2017. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français et en anglais. — ISBN 9782897303136.

  1. Droit pénal — Canada — Congrès 2. Droit — Réforme — Canada — Congrès I. Desrosiers, Julie, 1968-, éditeur intellectuel II. Garcia, Margarida, éditeur intellectuel III. Sylvestre, Marie-Eve,, éditeur intellectuel IV. Titre : Criminal law reform in Canada.

345.71KE8813CIP 1708


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Renaud, Gilles, 1958-, auteur
   La plaidoirie : un juge se livre / Gilles Renaud. — Montréal (Québec) : Éditions Yvon Blais, [2017]. — xxi, 258 pages ; 23 cm.

   Comprend des références bibliographiques (page 229) et des index. — ISBN 9782897303761.

  1. Plaidoirie (Procédure pénale) — Canada I. Titre.

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