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Œuvres protégées par droit d’auteur

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Cette œuvre est protégée par le droit d'auteur et/ou les droits voisins. Toutefois, pour cette œuvre, soit (a) aucun titulaire des droits n'a été identifié, soit (b) un ou plusieurs titulaires des droits a/ont été identifié(s), mais aucun n'a pu être localisé. Vous avez le droit d'utiliser l’œuvre de toutes les manières autorisées par la législation sur le droit d'auteur et les droits voisins applicable à votre utilisation.

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Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipédia.

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Œuvres libres de droits

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Cette œuvre a été identifiée comme étant libre de restrictions connues selon la Loi sur le droit d’auteur du Canada (L.R.C. (1985), ch. C-42).

Vous pouvez copier, modifier, distribuer et jouer l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin d’une permission.

L’œuvre peut ne pas être libre de restrictions de droits d’auteur connues dans toutes les juridictions. La durée du droit d’auteur variant d’une juridiction à l’autre, une œuvre libre de restrictions de droits d’auteur au Canada peut être toujours protégée dans une autre juridiction.

Certaines personnes peuvent détenir d’autres droits sur ou relatifs à l’œuvre, comme un brevet ou une marque commerciale, d’autres peuvent détenir des droits sur la manière dont l’œuvre est utilisée, comme le droit à l’image ou à la vie privée.

Au Canada, les droits moraux sur une œuvre ont la même durée que le droit d’auteur sur celle-ci. Dans certaines juridictions, les droits moraux de l’auteur peuvent persister de manière perpétuelle au-delà de la durée du droit d’auteur. Ces droits peuvent inclure le droit d’être identifié comme l’auteur et le droit de s’opposer à toute mutilation ou traitement outrageant de l’œuvre.

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Autres

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Dernière mise à jour : 2019-11-11