Publication numérique gratuite

Dépôt de publications numériques diffusées gratuitement sur Internet
Avantages pour un éditeur de déposer ses publications numériques auprès de BAnQ
Collecte des sites Web québécois
Pour plus d'information

HautDépôt de publications numériques diffusées gratuitement sur Internet

La Bibliothèque nationale du Québec (aujourd’hui BAnQ) a acquis ses premiers documents numériques québécois en février 2001. Il s’agissait surtout de publications numériques diffusées gratuitement sur Internet par le gouvernement du Québec. En 2004, BAnQ a élargi ses critères de sélection pour y inclure des cartes géographiques et des plans produits par le gouvernement du Québec. Enfin, en 2005, ce sont les publications numériques des organismes des secteurs parapublic et privé qui ont été ajoutées au programme.

L’acquisition de ce type de document permet à BAnQ de poursuivre les objectifs visés initialement en ce qui concerne le dépôt légal des publications imprimées. L’une des missions de BAnQ étant de rassembler, de conserver et de diffuser le patrimoine documentaire québécois ou relatif au Québec, il est important de tenir compte des publications numériques, qui en font partie.

Le dépôt des publications numériques se fait sur une base volontaire. BAnQ se réserve le droit d’acquérir ces publications de façon sélective et le traitement des publications numériques déposées s’effectue selon des priorités déterminées par l’institution.

À ce jour, la collection de publications numériques de BAnQ compte plusieurs milliers de titres, provenant de plusieurs centaines d’éditeurs des secteurs gouvernemental, parapublic et privé.

Les organismes ou éditeurs intéressés à déposer leurs publications numériques doivent accorder une autorisation à BAnQ :

Licence pour les publications numériques diffusées gratuitement sur Internet [PDF - 87 ko]

Cette licence permet à BAnQ de conserver et de diffuser les publications numériques déposées en respectant les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur. La licence indique clairement que l'organisme éditeur demeure l'unique titulaire des droits d'auteur des publications numériques déposées.

L’éditeur signe une seule licence pour l’ensemble de ses publications. La licence, disponible en format PDF sur le portail de BAnQ, doit être remplie et acheminée par courriel, par télécopieur ou par la poste à l'adresse suivante :

Dépôt des publications numériques gratuites
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
2275, rue Holt
Montréal (Québec) H2G 3H1

Télécopieur : 514 873-4310
Courriel : pubelectro@banq.qc.ca

À la suite de la réception de la licence, BAnQ fournira à l’éditeur la procédure à suivre pour effectuer le dépôt de ses publications numériques.

HautAvantages pour un éditeur de déposer ses publications numériques auprès de BAnQ

L’éditeur qui, sur une base volontaire, dépose ses publications numériques auprès de BAnQ peut notamment :

utiliser un formulaire de dépôt en ligne, conçu spécifiquement par BAnQ pour faciliter le travail des éditeurs, accessible sur l’extranet destiné aux éditeurs;
bénéficier d’une plus grande visibilité, car ses publications seront décrites dans le catalogue Iris de BAnQ et dans la Bibliographie du Québec;
rendre ses publications numériques gratuites accessibles de façon intégrale dans l’outil de diffusion Publications numériques du Québec (PNQ) qui répertorie les monographies, les périodiques ainsi que les cartes et plans publiés gratuitement par plusieurs organismes et éditeurs québécois sur Internet.

Éditeurs gouvernementaux

Les publications numériques gouvernementales sont également accessibles dans la collection gouvernementale de l’outil de diffusion Publications numériques du Québec (PNQ). Cette interface permet d'effectuer des recherches en texte intégral dans les publications gouvernementales numériques déposées auprès de BAnQ depuis 2001 (monographies, publications en série, cartes et plans). Les titres des publications numériques les plus récentes figurent aussi dans la Liste mensuelle des publications gouvernementales du Québec, document qui peut être consulté sur le portail de BAnQ.

HautCollecte de sites Web québécois

Un projet de collecte de sites Web est en cours à BAnQ depuis 2009. Celle-ci consiste à capturer une copie des sites Web québécois selon différents niveaux de profondeur. La collecte des sites Web facilite le dépôt des publications numériques. Une seule capture est effectuée pour un ensemble de publications.

Plusieurs sites Web contiennent en effet des informations précieuses qui pourraient s’avérer utiles pour les chercheurs d’aujourd’hui et de demain.

La collecte du site Web ne nécessite aucune intervention ou ressource de la part du producteur du site. La diffusion du site n’est pas interrompue durant la collecte.

Le dépôt des sites Web québécois se fait sur une base volontaire. BAnQ se réserve aussi le droit d’acquérir les sites Web de façon sélective.

Les organismes ou éditeurs intéressés à déposer leurs sites Web doivent cependant accorder une autorisation à BAnQ :

Licence pour les publications numériques diffusées gratuitement sur Internet [PDF - 87 ko]

Cette licence permet à BAnQ de conserver et, éventuellement, de diffuser le site Web déposé en respectant les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur. La licence indique clairement que l'organisme éditeur demeure l'unique titulaire des droits d'auteur du site Web.

L’éditeur signe cette licence une seule fois. La licence, disponible en format PDF sur le portail de BAnQ, doit être remplie et acheminée par courriel, par télécopieur ou par la poste à l'adresse suivante :

Dépôt de sites Web québécois
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
2275, rue Holt
Montréal (Québec) H2G 3H1

Télécopieur : 514 873-4310
Courriel : pubelectro@banq.qc.ca

HautPour plus d'information

Dépôt des publications numériques gratuites
Collecte des sites Web québécois
Direction des acquisitions de la collection patrimoniale

Nathalie Lussier
Téléphone : 514 873-1101, poste 3791
Carole Gagné
Téléphone : 514 873-1101, poste 3837

Courriel : pubelectro@banq.qc.ca

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