Pistard

Recherche avancée Aide

Pistard vous permet de consulter les fonds et les collections d'archives conservés par BAnQ ou l'un de ses partenaires.

Inscrivez un mot ou une expression à rechercher (par exemple : un sujet, un lieu, un événement, un nom de personne ou d'organisme, etc.).

Si vous souhaitez entrer plus d'un mot ou d'une expression ou si vous souhaitez chercher parmi les archives d’un centre en particulier, optez pour la recherche avancée.

Généalogie

Aide

Cherchez simultanément dans les 17 bases de données publiques de BAnQ en généalogie.

Vous pouvez restreindre les résultats de la recherche en cochant seulement les bases de données qui vous intéressent à l’aide de l’option « Limiter la recherche ».

La recherche se fait à partir du nom de famille (au moins 3 lettres) et du prénom (optionnel).

Inventaires après décès du District judiciaire de Rimouski, 1822-1918

Présentation

Cette banque permet de retracer les inventaires après décès disponibles dans les greffes des notaires du District judiciaire de Rimouski (CN 101) de 1822 à 1918. Elle demeure pour l'instant très préliminaire puisque seulement un notaire a été inventorié sur une possibilité de trente notaires que regroupe ce district.

Chacune des entrées précise le nom et le prénom de la défunte ou du défunt, le cas échéant le patronyme du défunt ou de la défunte, le nom et le prénom du conjoint ou de la conjointe, le cas échéant le patronyme du conjoint ou de la conjointe, la profession ou le métier, le lieu de résidence, le nom de lieu normalisé, la nature du contrat, le nom du notaire, son code, le numéro de l'acte et sa date. Au procès-verbal d'inventaire des biens, nous avons jugé approprié de relever, pour cette banque, les contrats de nature semblable et complémentaire à l'inventaire, à savoir : procès-verbal de vente, compte portant partage des biens, affirmation d'inventaire, renonciation et compte du mobilier de la succession.

Pour les chercheurs qui s'intéressent à la vie de leurs ancêtres, l'inventaire après décès rédigé devant notaire demeure une source intéressante qui permet de découvrir leur cadre de vie matériel, leur propriété ou encore leur niveau de richesse ou d'endettement. Juridiquement, l'inventaire sert à mettre fin à une communauté de biens et vise ainsi à protéger les droits des enfants mineurs. De ce fait, ce document est souvent produit avant de conclure une nouvelle union. L'inventaire sert également à établir la valeur des biens avant le partage entre les héritiers ou précède une vente à l'encan des biens. Selon la Coutume de Paris, l'inventaire doit se faire dans les trois mois suivant le décès. Cependant, son recours n'est pas systématique, un des facteurs dissuasifs en étant le coût. On retrouve également des inventaires au moment du décès du conjoint survivant, après un jugement ordonnant une séparation de biens ou lorsque un individu est jugé inapte à gérer ses biens1 .

Le travail de dépouillement des greffes des notaires du district judiciaire de Rimouski se poursuivra au cours des prochaines années, au profit des quelques trente autres notaires ayant pratiqué dans le district et en vue d'enrichir cette banque de données portant sur les inventaires après décès.

Donald O'Farrell
Archiviste régional
Bibliothèque et Archives nationales du Québec, Centre d'archives de Rimouski

1. Anne Vrignaud et Rénald Lessard. Les inventaires après décès des districts judiciaires de Québec, de Charlevoix, de Beauce, de Montmagny et de Kamouraska, 1785-1955, d'après les registres des clôtures d'inventaires. Tiré du site web des Archives nationales du Québec le 26 avril 2004.

 

Nos partenaires

Catalogue des bibliothèques du Québec. RFN. RDAQ. Les Amis de BAnQ. Fondation de BAnQ.