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Enquêtes des coroners

Enquêtes des coroners des districts judiciaires de Beauce, 1862-1947, de Charlevoix, 1862-1944, de Montmagny, 1862-1952, de Québec, 1765-1930 et de Saint-François (Sherbrooke), 1900-1954

Présentation de la base de données


1. Les enquêtes des coroners conservés au Centre de Québec de Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Le Centre de Québec de Bibliothèque et Archives nationales du Québec conserve les enquêtes du coroner des districts judiciaires de Québec, de Beauce, de Charlevoix, de Montmagny et de Thetford Mines. À partir de 1862, les districts judiciaires de Beauce, de Charlevoix et de Montmagny, territoires détachés du district de Québec, ont leurs propres coroners.

Le tableau suivant permet de connaître l’étendue des documents versés au Centre d’archives de Québec de même que la portion incluse dans le présent instrument de recherche :

Enquêtes du coroner conservées au Centre de Québec de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)

CoteDates extrêmes des dossiers conservés aux ANQDossiers décrits dans la base de donnéesDistrict judiciaire
TP9,S12,SS26,SSS1, Fonds Cour du banc du roi Greffe de Saint-Joseph-de-Beauce, Enquêtes du coroner, Dossiers  1862-1922 1862-1922 Beauce
TL142,S26,SS1, Fonds Cour de magistrat pour le district de Beauce (Saint-Joseph-de-Beauce), Enquêtes du coroner, Dossiers  1922-1957 1922-1947 Beauce
TP12,S12,SS26,SSS1 Fonds Cour des sessions de la paix, Greffe de Saint-Joseph-de-Beauce, Enquêtes du Coroner, Dossiers  1957-1981   Beauce
TP9,S20,SS26 Fonds Cour du banc du roi, Greffe de La Malbaie, Enquêtes du coroner  1862-1937 1862-1937 Charlevoix
TL222,S26,SS1, Fonds Cour de magistrat pour le district de Saguenay, Enquêtes du coroner, Dossiers  1925-1948 1925-1944 Charlevoix
TP12,S20,SS26,SSS1, Fonds Cour des sessions de la paix, Greffe de La Malbaie, Enquêtes du coroner, Dossiers  1948-1982   Charlevoix
TP9,S17,SS26 Fonds Cour du banc du roi, Greffe de Montmagny, Enquêtes du coroner  1862-1922 1862-1922 Montmagny
TL191,S26,SS1, Fonds Cour de magistrat pour le comté de Montmagny (Montmagny), Enquêtes du coroner, Dossiers  1922-1948 1922-1948 Montmagny
TP12,S17,SS26,SSS1, Fonds Cour des sessions de la paix, Greffe de Montmagny, Enquêtes du coroner, Dossiers  1948-1986 1948-1952 Montmagny
TL31,S26,SS1, Fonds Cour des sessions générales de la paix du district de Québec, Enquêtes du coroner, Dossiers  1765-1908 1765-1908 Québec
TP12,S1,SS26,SSS1, Fonds Cour des sessions de la paix, Greffe de Québec, Enquêtes du coroner, Dossiers  1908-1986 1908-1930 Québec
E17, Fonds ministère de la Justice  1962-1981   Québec et autres districts
TL166,S26,SS1, Fonds Cour de magistrat pour le comté de Mégantic (Thetford Mines), Enquêtes du coroner, Dossiers  1956-1957   Thetford Mines
TP12,S37,SS26,SSS1, Fonds Cour des sessions de la paix, Greffe de Thetford Mines, Enquêtes du coroner, Dossiers  1957-1972   Thetford Mines

Il faut noter que plusieurs dossiers ont disparu au cours des XVIIIe et XIXe siècles, notamment pour le district de Charlevoix, en raison de la négligence de certains coroners qui, ne possédant ni greffiers, ni locaux fixes, et n’étant pas soumis à des dispositions législatives concernant la conservation de leurs archives, ont conservé leurs rapports eux-mêmes. Au début du XXe siècle, le dépôt des rapports aux greffes de la paix est devenu obligatoire. Pour ce qui est du district de Québec, à quelques exceptions près, tous les dossiers touchant la période allant de 1868 à 1872 ont vraisemblablement été détruits lors de l’incendie du palais de justice de Québec survenu en 1873. Enfin, signalons que plusieurs enquêtes se retrouvent noyées dans d’autres séries documentaires liées à l’administration de la justice, en particulier dans les dossiers criminels de la Cour des sessions de la paix. Nous avons relevé tous les dossiers que nous avons pu repérer.

 

Haut2. Les enquêtes des coroners conservés au Centre de l'Estrie de Bibliothèque et Archives nationales du Québec

Le Centre de l'Estrie de Bibliothèque et Archives nationales du Québec conserve des enquêtes des coroners des districts judiciaires de Bedford et de Saint-François. Les dossiers des coroners du district de Saint-françois antérieurs à 1900 semblent disparus. La présente base de données touche seulement le district de Saint-François pour la période antérieure à 1955.

 

Enquêtes du coroner conservées au Centre de l'Estrie de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)

CoteDates extrêmes des dossiers conservés aux ANQDossiers décrits dans la base de donnéesDistrict judiciaire
TL146,S26,SS1, Fonds Cour de magistrat pour le district de Bedford (Cowansville), Enquêtes du coroner  1863-1947   Bedford
TP12,S13,SS26,SSS1 Fonds Cour des sessions de la paix, Greffe de Cowansville, Enquêtes du coroner 1948-1986   Bedford
TL227,S26, Fonds Cour de magistrat pour le district de Saint-François (Sherbrooke), Enquêtes du coroner  1900-1946 1900-1946 Saint-François
TP12,S8,SS26,SSS1 Fonds Cour des sessions de la paix, Greffe de Sherbrooke, Enquêtes du coroner  1946-1986 1946-1954 Saint-François

 

Haut3. Le repérage des dossiers d’enquêtes des coroners

La présence d’index visant à faciliter le repérage des dossiers des enquêtes des coroners varie grandement d’un district judiciaire à l’autre. Le système PISTARD de Bibliothèque et Archives nationales du Québec permet de les repérer. Toutefois, les districts judiciaires localisés en dehors des grands centres urbains sont généralement dépourvus d’instruments de recherche détaillés. L'instrument de recherche 303017 du fonds Ministère de la Justice (E17) qui couvre toute la province pour 1939-1983 peut servir d'index pour cette période quoiqu’il ne réfère pas spécifiquement aux dossiers conservés dans les districts. Il a toutefois le mérite de nous indiquer si, dans un cas particulier, une enquête a été tenue.

Depuis 1986, les informations complètes et exhaustives expliquant les causes et les circonstances des décès, recueillies par les coroners lors de l'investigation ou de l'enquête, se trouvent aux archives du coroner en chef. Depuis l’entrée en vigueur de la loi, une banque de données a été constituée, ce qui permet d'exploiter les données des coroners et de repérer et de suivre les tendances concernant la mortalité au Québec. Cette information est publique et est donc accessible aux personnes et aux organismes engagés dans la protection de la vie humaine. Aussi, les chercheurs peuvent, à des fins d'études et de recherches scientifiques, consulter les documents confidentiels en annexe au rapport du coroner, avec l'autorisation du coroner en chef.

Certains comtés américains, en particulier en Illinois et au Missouri, ont été mis en ligne des banques de données touchant les enquêtes des coroners pour des périodes anciennes (http://www.sos.mo.gov/archives/resources/coroners/). Ainsi, le comté de Cook dans l’état de l’Illinois propose 74 160 entrées pour la période allant de 1872 à 1911.

Dans cette foulée et afin de faciliter la tâche de leurs chercheurs, Bibliothèque et Archives nationales du Québec a mis en ligne sur son portail une banque de données décrivant les enquêtes des coroners des districts judiciaires de Québec, de Charlevoix, de Montmagny, de Beauce et de Saint-François (Sherbrooke. En tout, 30 181 notices sont maintenant disponibles :

 

District de Beauce           1862-1947
3 315
 
District de Charlevoix       1862-1944
2 377
 
District de Montmagny      1862-1952
2 974
 
District de Québec           1765-1930
14 487
 
District de Saint-François  1900-1954
7 802
 

 

Guy Gagnon

Guy Gagnon

Michel Simard

Michel Simard

Gilles Durand

Gilles Durand

Haut La base de données présente les enquêtes contient généralement les renseignements suivants : nom et prénom du défunt, son âge, le nom de ses parents, le métier ou la profession, le numéro du dossier original, le lieu d’enquête, la date du décès ou quand fut trouvé le corps, la date de l’enquête, la cause de la mort ou le verdict rendu, le nom du coroner, la langue dans laquelle fut rédigée l’enquête (anglais ou français), la référence archivistique du dossier et s’il y a présence ou non de témoignages au sein de l’enquête ainsi que toutes remarques particulières. Certaines informations peuvent manquées pour certains districts judiciaires ou être présentées de manière succincte.

Ce travail imposant, suggéré par Serge Goudreau il y a quelques années, est le fruit d’une collaboration exemplaire entre des bénévoles (Cécile Loutreuil-Tésio, Guy Gagnon, Michel Simard et Pierrette Gilbert-Léveillé), des archivistes (Rénald Lessard et Gilles Durand), des étudiants et des stagiaires employés par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (Mélanie Yanch, Vincent Hardy, Vincent Du Sablon, etc.). Le support des professeurs Donald Fyson et Jacques Bernier, de l’Université Laval, a également favorisé la réalisation de ce projet. Enfin, une aide financière de l’Associated Medical Services (AMS), de Toronto, a permis l’embauche de Stéphanie Tésio qui a dépouillé l’essentiel des données du district de Québec et saisi les informations relatives à celui de Saint-François. Bibliothèque et Archives nationales du Québec est fière de ce projet et souhaite que tous les chercheurs puissent découvrir la richesse de cette source.

Mélanie Yanch

Mélanie Yanch

Vincent Du Sablon

Vincent Du Sablon

Stéphanie Tésio

Stéphanie Tésio

Cécile Loutreuil-Tésio

Cécile Loutreuil-Tésio

Nos partenaires

Catalogue des bibliothèques du Québec. RFN. RDAQ. Les Amis de BAnQ. Fondation de BAnQ.