Pistard

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Pistard vous permet de consulter les fonds et les collections d'archives conservés par BAnQ ou l'un de ses partenaires.

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Généalogie

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Acquisition d'archives privées

Afin d'aider les services d'archives privées agréés dans l'acquisition d'archives privées, BAnQ met à leur disposition quelques documents à ce sujet.

Documents pertinents

Convention de donation - Modèle (2016-02-02) [Word - 118 Ko]
Ce modèle de base de convention de donation a été conçu pour répondre aux besoins de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) lors de la négociation d'un contrat avec un cédant d'archives. Bibliothèque et Archives nationales du Québec propose ce modèle à titre indicatif. Tout organisme qui l'utilise doit l'ajuster à son contexte juridique et administratif.

Don d'archives privées - Processus d’acquisition et d’évaluation monétaire à l’intention du donateur (2017-09) [PDF - 255 Ko]
Ce document s'adresse aux donateurs d'archives qui souhaitent faire un don à BAnQ. Il contient des renseignements sur les étapes de la donation d'archives et sur l'évaluation financière des documents à BAnQ.

Politique d'acquisition des archives privées
Ce document énonce la politique de BAnQ en matière d'acquisition d'archives privées. Cette politique énonce les paramètres des décisions portant sur l'évaluation et l'acquisition des archives privées à BAnQ. Elle énumère notamment les principes, les objectifs et les critères d'application d'une telle politique et précise le rôle des différents intervenants.

Procédure d'application de la prescription acquisitive (2006-10-19) [PDF - 66,9 Ko]
Ce document a été préparé par les professionnels de BAnQ afin de fournir au personnel des services d'archives québécois les renseignements de base nécessaires à l'application de la prescription acquisitive. Cette prescription est particulièrement utile lorsque des fonds d'archives sont intégrés à un service d'archives sans entente négociée ou sans document précisant l'intention du donateur.

Projet d'acquisition d'archives privées – Formulaire (2016-02) [Word - 1,56 Mo]

Ce document fournit les renseignements que le personnel d'un service d'archives doit habituellement soumettre à un comité d'acquisition ou à un conseil d'administration pour faire accepter un projet d'acquisition de fonds d'archives privées.

Aide-Mémoire - Services d'archives et évaluation monétaire (2012-08) [PDF - 102 Ko]
Ce document a été préparé par le personnel de BAnQ afin de fournir au personnel des services d'archives québécois les renseignements de base quant à l'application des règles régissant l'évaluation monétaire des fonds et collections d'archives privées et à la possibilité pour le cédant de se prévaloir d'avantages fiscaux.

Nos partenaires

Catalogue des bibliothèques du Québec. RFN. RDAQ. Les Amis de BAnQ. Fondation de BAnQ.