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Plan de classification des documents

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A. ADMINISTRATION ET GESTION

  • A100 DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET HISTORIQUES
    • A110 Documents constitutifs
    • A120 Mission et mandat
    • A130 Historique
  • A200 ORGANISATION ADMINISTRATIVE
    • A210 Organigramme et délégation de pouvoir
    • A220 Politiques et réglementations
  • A300 GESTION ADMINISTRATIVE ET GOUVERNANCE
    • A310 Conseil d’administration
    • A320 Comités administratifs
    • A330 Comité exécutif
    • A340 Bureau de direction
    • A350 Assemblée de direction
    • A360 Réunions de direction
    • A370 Comités et groupes de travail
  • A400 PLANIFICATION STRATÉGIQUE
    • A410 Gestion des activités
  • A500 GESTION DE PROJETS
    • A510 Analyses et évaluation de projets
  • A600 CONTRÔLE ADMINISTRATIF ET VÉRIFICATION
    • A610 Rapports administratifs
    • A620 Vérification interne
    • A630 Vérification externe

 

B. LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • B100 LÉGISLATION
    • B110 Législation internationale
    • B120 Législation fédérale
    • B130 Législation provinciale
    • B140 Réglementation municipale
  • B200 INTERPRÉTATION JURIDIQUE
    • B210 Avis et conseils juridiques
  • B300 PROCÉDURES JUDICIAIRES
    • B310 Plaintes
    • B320 Litiges
  • B400 ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
    • B410 Gestion de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels
    • B420 Demandes d’accès à l’information
    • B430 Fichiers de renseignements personnels
  • B500 Gestion des contrats
    • B510 Contrats types
    • B520 Contrats
  • B600 Propriété intellectuelle
    • B610 Libération de droit d’auteur
    • B620 Marques de commerce

 

C. RESSOURCES HUMAINES

  • C100 PLANIFICATION DES EFFECTIFS
    • C110 Plan des effectifs
    • C120 Description des emplois
    • C130 Égalité en emploi
    • C140 Justification de postes
    • C150 Suivi et contrôle des effectifs
  • C200 EMBAUCHE ET MOUVEMENTS DE PERSONNEL
    • C210 Offres de services
    • C220 Demandes de personnel
    • C230 Dotation de postes
    • C240 Emplois étudiants
    • C250 Accueil du personnel
    • C260 Mouvements de personnel
    • C270 Remplacements de personnel
  • C300 DOSSIERS DES MEMBRES DU PERSONNEL
  • C400 DOSSIERS DES STAGIAIRES
  • C500 APPRÉCIATION DE RENDEMENT
  • C600 CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL
    • C610 Gestion du temps de travail
    • C620 Rémunération
    • C630 Avantages sociaux
    • C640 Santé et sécurité du travail
    • C650 Conditions de travail des employés non-syndiqués
  • C700 Relations de travail
    • C710 Relations syndicales et associations de cadres
    • C720 Conventions collectives
    • C730 Interprétation des clauses portant sur les conditions de travail
    • C740 Arrêts de travail
    • C750 Plaintes, griefs, appels et sentences arbitrales
    • C760 Mesures disciplinaires
    • C770 Éthique
  • C800 DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
    • C810 Plan de développement des ressources humaines
    • C820 Programmes de développement organisationnel
    • C830 Activités de développement des ressources humaines
      • C831 Participation à des activités de formation
      • C832 Organisation d’activités de formation
      • C833 Accompagnement, conseils à la gestion et transfert de connaissances
    • C840 Participation à des colloques, des conférences et des congrès
    • C850 Contribution aux droits de scolarité
    • C860 Développement et reconnaissance des compétences
    • C870 Aide aux membres du personnel

 

D. RESSOURCES FINANCIÈRES

  • D100 PLANIFICATION BUDGÉTAIRE
  • D200 GESTION BUDGÉTAIRE
    • D210 Budget de fonctionnement
    • D220 Contrôle et suivi budgétaires
  • D300 COMPTABILISATION
    • D310 Système comptable
    • D320 Registres comptables et rapports financiers
    • D330 Gestion de la paie
  • D400 COMPTES ET OPÉRATIONS BANCAIRES
  • D500 REVENUS
  • D600 DÉPENSES
  • D700 TAXES
  • D800 ÉTATS FINANCIERS
    • D810 États financiers

 

E. RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES

  • E100 RESSOURCES MATÉRIELLES
    • E110 Acquisition de ressources matérielles
    • E120 Dossiers des fournisseurs de biens et de services
    • E130 Utilisation et inventaire des ressources matérielles
    • E140 Élimination des ressources matérielles
  • E200 RESSOURCES IMMOBILIÈRES
    • E210 Acquisition de ressources immobilières
      • E211 Achat
      • E212 Location
    • E220 Construction
    • E230 Aménagement et réaménagement
      • E231 Devis architecturaux
      • E232 Projets d’aménagement et de réaménagement
      • E233 Organisation des collections
    • E240 Entretien, réparation et amélioration des immeubles
      • E241 Entretien et inspection
      • E242 Appareils de levage
      • E243 Composantes architecturales
      • E244 Systèmes de contrôle, d’automation et environnement
      • E245 Éclairage
      • E246 Électricité
      • E247 Climatisation, humidification et chauffage
      • E248 Plomberie
      • E249 Équipement de sécurité
    • E250 Utilisation des ressources immobilières
    • E260 Prévention et sécurité
      • E261 Prévention et mesures de sécurité
      • E262 Accès aux édifices et locaux
      • E263 Interventions en matière de sécurité
  • E300 ASSURANCES

 

F. RESSOURCES INFORMATIONNELLES

  • F100 INFRASTRUCTURE TECHNOLOGIQUE ET SYSTÈMES D’INFORMATION
    • F110 Architecture globale
    • F120 Infrastructure technologique
      • F121 Matériel et équipement
      • F122 Réseaux
    • F130 Systèmes d’information
      • F131 Programmes, logiciels et progiciels
      • F132 Gestion des licences
    • F140 Télécommunications
      • F141 Systèmes de télécommunications
  • F200 PROTECTION ET SÉCURITÉ DE L’INFRASTRUCTURE TECHNOLOGIQUE
  • F300 PORTAIL, INTRANET ET EXTRANETS
    • F310 Portail
      • F311 Conception et réalisation du portail
      • F312 Administration et évolution du portail
      • F313 Transactions Web
      • F314 Hébergement de sites Web
    • F320 Intranet
      • F321 Conception et réalisation de l’intranet
      • F322 Administration et évolution de l’intranet
    • F330 Extranets
      • F331 Conception et réalisation des extranets
      • F332 Administration et évolution des extranets
      • F333 Transactions Web
  • F400 COURRIER ET MESSAGERIE
  • F500 GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS
    • F510 Outils de gestion intégrée des documents
    • F520 Gestion du cycle de vie des documents
    • F530 Gestion des documents essentiels
    • F540 Gestion des formulaires
  • F600 SOUTIEN DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES

 

G. COMMUNICATIONS ET RELATIONS EXTERNES

  • G100 OUTILS DE COMMUNICATION
    • G110 Plan de communication
    • G120 Identification visuelle
    • G130 Règles et outils de rédaction
    • G140 Communiqués et bulletins internes
  • G200 COMMUNICATIONS AVEC LES MÉDIAS
  • G300 ACTIVITÉS SOCIALES ET PROTOCOLAIRES
    • G310 Activités sociales
    • G320 Prix et marques de reconnaissance
    • G330 Cérémonies et activités officielles
  • G400 PROMOTION DE L’INSTITUTION
    • G410 Matériel informationnel et promotionnel
    • G420 Boutique de BAnQ
    • G430 Participation promotionnelle à des activités
  • G500 GESTION DES PUBLICATIONS
    • G510 Monographies
    • G520 Périodiques
  • G600 RELATIONS EXTERNES
    • G610 Relations avec les ministères et les organismes gouvernementaux
    • G620 Relations avec des organismes paragouvernementaux
    • G630 Relations avec des organismes privés
    • G640 Relations avec des organismes culturels
    • G650 Relations avec des associations professionnelles
    • G660 Relations avec des organismes de bienfaisance
    • G670 Commandites et partenariats

 

H. ACQUISITION ET TRAITEMENT DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

  • H100 ACQUISITION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
    • H110 Stratégies d’acquisition
    • H120 Modes d’acquisition
      • H121 Achats
      • H122 Abonnements
      • H123 Dons et legs
      • H124 Échanges
      • H125 Dépôt d’archives
      • H126 Versements
      • H127 Dépôt légal
  • H200 TRAITEMENT DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
    • H210 Gestion du traitement des ressources documentaires
    • H220 Traitement des ressources documentaires
    • H230 Catalogage avant publication
  • H300 MAINTIEN DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
  • H400 ÉLIMINATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

 

J. DIFFUSION ET PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

  • J100 GESTION DE LA DIFFUSION ET DE LA PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
  • J200 CIRCULATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
  • J300 CONSULTATION ET RÉFÉRENCE
  • J400 MISE EN VALEUR ET PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
    • J410 Activités d’animation et éducatives
    • J420 Colloques, conférences et congrès pour les clientèles
    • J430 Activités culturelles
    • J440 Expositions
    • J450 Visites guidées
    • J460 Formation des clientèles

 

K. CONSERVATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

  • K100 PRÉSERVATION
    • K110 Gestion de la préservation
    • K120 Contrôle environnemental
    • K130 Manipulation
    • K140 Désacidification
  • K200 RÉPARATION ET RESTAURATION
  • K300 REPRODUCTION
    • K310 Gestion de la reproduction
    • K320 Micrographie
    • K330 Numérisation

 

L. SOUTIEN AUX MILIEUX DOCUMENTAIRES

  • L100 SOUTIEN À LA GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES
  • L200 RECUEILS DE DÉLAIS DE CONSERVATION
  • L300 CALENDRIERS DE CONSERVATION
  • L400 GESTION DES DOCUMENTS INACTIFS
  • L500 SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE ARCHIVISTIQUE
  • L600 AGRÉMENT DE SERVICES D’ARCHIVES PRIVÉES
    • L610 Programme d’agrément de services d’archives privées
    • L620 Demandes d’agrément de services d’archives privées
    • L630 Services d’archives privées agréés
  • L700 AIDE FINANCIÈRE DE BAnQ
    • L710 Soutien au traitement des archives
      • L711 Programme Soutien au traitement des archives
      • L712 Demandes d’aide financière pour le traitement des archives
    • L720 Soutien aux archives privées
      • L721 Programme Soutien aux archives privées
      • L722 Demandes d’aide financière pour le Soutien aux archives privées
  • L800 SOUTIEN EN MATIÈRE DE PROTECTION JURIDIQUE DES ARCHIVES
  • L900 SOUTIEN AUX BIBLIOTHÈQUES
  • L1000 SOUTIEN AUX ÉDITEURS

 

M. SOUTIEN À LA RECHERCHE

  • M100 BOURSES
    • M110 Programme de bourses
    • M120 Demandes de bourses
    • M130 Boursiers et lauréats

 

N. RELATIONS AVEC LES USAGERS

  • N100 GESTION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS
  • N200 ABONNEMENT
  • N300 DOSSIERS DES ABONNÉS

Nos partenaires

Catalogue des bibliothèques du Québec. RFN. RDAQ. Les Amis de BAnQ. Fondation de BAnQ.